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  <date>2025-12-03T14:45:28.709Z</date>
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    <civilite>M</civilite>
    <nom>MOREAU</nom>
    <prenom>Virginie</prenom>
    <telephone>0241834816</telephone>
    <email>v.moreau@saumurhabitat.fr</email>
    <fonction>Chargée gestion RH et paie</fonction>
    <service>RH</service>
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    <identifiant>8JVJQP</identifiant>
    <login>8JVJQP</login>
    <ise>3967247</ise>
    <raison>OPH SAUMUR LOIRE HABITAT  </raison>
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    <tocTitle>70 - Incidence sur le nombre de JRTT</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
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    <docTitle>Aménagement du temps de travail</docTitle>
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  <message type="question" objet="Nature des absences qui vient modifier le nombre de jours de RTT">bonjour, vous précisez que "le salarié qui n'est pas présent durant toute l'année ne peut pas prétendre au même nombre de jours de RTT" Est-ce que le temps partiel thérapeutique influe sur nombre de jours de RTT Dans notre accord, nous faisons référence au temps partiel qui vient modifier le nombre de jour au regard de la quotité travaillée, mais n'avons pas fait référence au temps partiel thérapeutique. De ce fait, une salariée réfute notre pratique qui consiste à proratiser les droits pour les salariés en position de TPT. Vous remerciant par avance pour votre réponse; Cordialement V MOREAU</message>
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