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  <date>2024-02-02T08:06:56.912Z</date>
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    <nom>LARDET</nom>
    <prenom>MANON</prenom>
    <email>manon.lardet@exco.fr</email>
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    <ise>3695339</ise>
    <raison>EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST  </raison>
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    <tocTitle>22 - Forfait annuel en heures</tocTitle>
    <matiereId>CD15</matiereId>
    <matiereTitle>Conventions Collectives</matiereTitle>
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    <docTitle>Vins, cidres, jus de fruits</docTitle>
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  <message type="question" objet="CALCUL REMUNERATION FORFAIT HEURES">Bonjour,
Pourriez vous m'éclairer concernant le calcul de la rémunération d'un forfait heures ?
Sur un de mes dossiers,  les salariés sont en forfait heures à 42.5h par semaine. Le client a calculé leur rémunération de la façon suivante : 2747 euros (minimum conventionnel base 151.67h de leur coefficient 8A) majorés de 20% soit 3296.40 euros.
Cela signifie que par exemple, un forfait heures qui serait à 37h par semaine bénéficierait de la même rémunération.

D'un autre côté lé Convention collective indique que les forfaits heures doivent bénéficier d'une rémunération au mois égale au salaire minimum de la position hiérarchique majorée de 20%. Cela signifie que se baser uniquement sur la rémunération minimale à 35h même pour quelqu'un qui effectue 42.5h est correct tant qu'on majore de 20% ?

Merci pour votre retour</message>
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