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  <date>2023-12-07T15:44:31.074Z</date>
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    <civilite>M</civilite>
    <nom>GENOIS</nom>
    <prenom>Sophie</prenom>
    <email>sophie.genois@atlantex.fr</email>
    <fonction>Gestionnaire de paie</fonction>
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    <identifiant>ELG3RNDHZ</identifiant>
    <login>ELG3RNDHZ</login>
    <ise>21814607</ise>
    <raison>SARL ATLANTEX  </raison>
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    <tocTitle>26 - Forfait annuel en jours</tocTitle>
    <matiereId>CD15</matiereId>
    <matiereTitle>Conventions Collectives</matiereTitle>
    <docId>Y5088</docId>
    <docTitle>Bureaux d'études techniques</docTitle>
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  <message type="question" objet="Rémunération forfait jours garantie annuelle - Cadre position 3">La rémunération annuelle (sur la base d'un forfait annuel de 218 jours ou sur la base du forfait défini en entreprise) au moins égale à :
120 % du minimum conventionnel de la catégorie, pour les cadres position 3.
Pour un salarié cadre sous convention de forfait à 218 jours et ayant le position 3.2. Pouvez-vous me confirmer que le minimum conventionnel doit tenir compte ou pas de la garantie annuelle ?
Dans l'attente de votre retour,
Je vous souhaite une agréable fin de journée.
Bien cordialement.
Sophie GENOIS</message>
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