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  <date>2023-09-15T12:50:44.600Z</date>
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    <raison>SOPREC  </raison>
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    <tocTitle>8 - Notion d'ancienneté</tocTitle>
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    <matiereTitle>Conventions Collectives</matiereTitle>
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    <docTitle>Optique - lunetterie de détail</docTitle>
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  <message type="question" objet="demande d'explications - URGENT">Bonjour, 
Après avoir simulé le calcul de l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle pour une Cadre qui a moins de 10 ans d'ancienneté, il s'avère que le logiciel prend en compte les jours dans le calcul de l'ancienneté à la date de départ, au lieu de s'arrêter aux années et mois, comme le veut le droit commun si je ne fais pas erreur. Je ne vois rien dans la clause conventionnelle concernant l'ancienneté qui justifie l'inclusion des jours pour le calcul de l'indemnité de licenciement. à la date de départ du salarié. La clause indique juste qu'il ne faut pas exclure les périodes de suspension du contrat de travail, et prendre en compte les contrats précédents. 
Merci pour votre retour au plus tôt car le client attend le CERFA de rupture conventionnelle le 18/09.  
Bien cordialement, 
Sophie CALDERON</message>
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