Section 1 : Le lien de subordination

Sous-section 1 : Contrat de travail en cours d'exécution

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Embauche et période d'essai
Un accident du travail peut être reconnu dès l'entrée en vigueur du contrat de travail, y compris pendant la période d'essai.
Ainsi, l'accident survenu à un ouvrier après la conclusion de son contrat de travail alors qu'il se rendait sur les ordres de son employeur, auprès du contremaître pour qu'il lui montre le poste de travail qu'il devait occuper la semaine suivante doit être considéré comme un accident du travail. En se rendant à son futur poste de travail, la victime avait commencé à exécuter son contrat sous la subordination de son employeur.
A l'inverse, pendant la période de négociation qui précède le contrat, tout accident ne peut être pris en charge qu'au titre de l'assurance-maladie.