Chapitre 2: Dispositifs particuliers d'aménagement du temps de travail

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Modalités diversifiées de l'aménagement du temps de travail dérogatoire au cadre hebdomadaire
le code du travail laisse une grande liberté aux partenaires sociaux de l'entreprise ou du groupe pour négocier des modalités d'aménagement du temps de travail qui déroge au principe d'une organisation des horaires sur la semaine. Dans le cadre des articles L. 3121-44 et suivants, il est ainsi possible notamment d'annualiser le temps de travail en organisant des périodes de faible activité se compensant avec des périodes de faible activité (modulation du temps de travail, annualisation des horaires...).
Deux modalités sont souvent utilisées dans les entreprises : le cycle du travail ou l'annualisation du temps de travail comprenant des jours de repos appelés couramment « jours de réduction du temps de travail ».
Ces deux dispositifs qui faisaient l'objet de cadres juridiques spécifiques avant la loi du 20 janvier 2008 sont toujours utilisés dans le cadre du cadre juridique unique issu des articles L. 3121-44 et suivants. Nous développons ci-après ces deux dispositifs.