Accumulateurs de matière
| (Arr. 24 mai 1956, art. 3 : JO, 5 juin)
| Consigne sur les précautions à prendre en cas d'intervention à l'intérieur
|
Agents biologiques
| (C. trav., art. R. 4425-1)
| Instructions écrites, affiches
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Agents et procédés cancérogènes
| (C. trav., art. R. 4412-70)
| Processus de travail, méthodes de travail, information des travailleurs
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Amiante
| (C. trav., art. R. 4412-98)
| Notice d'information des risques
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(C. santé publ., art. R. 1334-26)
| Consignes générales dans le dossier technique « amiante »
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Appareils de levage (autres que les ascenseurs et monte-charge)
| (C. trav., art. R. 4323-30, R. 4323-36 et R. 4323-43)
| Procédures d'utilisation et de manoeuvre
|
(Arr. 2 déc. 1998, NOR : MEST9811275A, art. 14 : JO, 4 déc.)
| Consignes d'utilisation pour les équipements de levage de charges pouvant être utilisés pour le levage de personnes
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Arsenic
| (D. n° 49-1499, 16 nov. 1949 : JO, 23 nov. Arr. 17 nov. 1949 : JO, 23 nov.)
| Consigne sur les risques et précautions à prendre
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Bâtiment et travaux publics :
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- travaux au voisinage des lignes, canalisations et installations électriques
| (C. trav., art. R. 4534-125 et R. 4534-129)
| Consigne écrite sur les mesures de protection, consigne sur les mesures de sécurité mises en oeuvre
|
- premiers secours en cas d'accident
| (C. trav., art. R. 4534-153)
| Avis indiquant les services d'urgence sur les chantiers où la durée des travaux dépasse une semaine
|
- consignes de sécurité
| (C. trav., art. R. 4534-154)
| Consignes affichées dans l'abri de chantier, consignes remises à chacun des travailleurs
|
Bâtiments d'habitation
| (Arr. 31 janv. 1986, art. 100 : JO, 5 mars)
| Consignes de sécurité incendie et plans
|
Blanchisserie
| (D. 1er oct. 1913, art. 7 : JO, 12 oct.)
| Règlement d'atelier
|
Chantiers navals : échafaudages
| (Arr. 18 févr. 1957, art. 4)
| Consigne spéciale de montage, de démontage et d'utilisation
|
Chariots automoteurs
| (Arr. 2 déc. 1998, NOR : MEST9811274A, art. 3-c : JO, 4 déc.)
| Interdiction à respecter sur le ou les sites d'utilisation
|
(Arr. 12 sept. 1989, NOR : TEFT8903722A)
| Informations devant figurer sur les chariots (norme NF H 96-301-1)
|
Égouts
| (D. n° 3349, 21 nov. 1942, art. 9)
| Affichage dans un endroit apparent des nom et adresse du médecin ou du service médical chargé de procéder aux examens médicaux
|
Équipements de protection individuelle :
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- marque de conformité
| (C. trav., art. R. 4313-61)
| Marque de conformité apposée sur les exemplaires d'équipements de protection individuelle
|
- instructions et consignes d'utilisation
| (C. trav., art. R. 4323-105)
| Consigne d'utilisation et de mise à disposition
|
Équipements de travail : - marque de conformité
| (C. trav., art. R. 4313-61)
| Marque de conformité apposée sur l'équipement de travail
|
- non-conformité (exposition, foires, démonstrations...)
| (C. trav., art. L. 4311-4)
| Avertissement de non-conformité à proximité de l'équipement de travail
|
- instructions et consignes d'utilisation
| (C. trav., art. R. 4323-1)
| Instructions et consignes d'utilisation des équipements de travail élaborées par le chef d'établissement utilisateur
|
Équipements de travail mobiles
| (C. trav., art. R. 4323-50 et R. 4323-51)
| Règles de circulation
|
| (Arr. 2 déc. 1998, art. 3-c)
| Instructions à respecter sur le ou les sites d'utilisation
|
Équipements sous pression
| (D. n° 99-1046, 13 déc. 1999, art. 7, art. 17-VI)
| Instructions d'utilisation
|
Équipements sous pression transportables
| (D. n° 2001-386, 3 mai 2001, art. 12, partie III, module 1 de l'annexe 2)
| Document consignant les mesures prises pour les contrôles périodiques
|
Établissements recevant du public
| (Arr. 25 juin 1980 : JO, 14 août, rect. JO, 13 déc.) :
|
|
- art. GE 5
| Avis relatif au contrôle de la sécurité
|
- art. MS 47
| Consignes de sécurité
|
Fumigation (opération de)
| (D. n° 88-448, 26 avr. 1988, art. 6 et 8 : JO, 27 avr.)
| Consignes pour les opérations de fumigation
|
Hyperbare (travaux en milieu)
| (D. n° 90-277, 28 mars 1990 : JO, 29 mars) :
|
|
- art. 28
| Manuel de sécurité
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- art. 29
| Document de chantier
|
- art. 38
| Affichage des secours
|
Huileries (établissements procédant à l'extraction de matière grasse par un solvant inflammable)
| (Arr. 25 juill. 1974 : JO, 13 août) :
|
|
- art. 15
| Consigne affichée sur la conduite et la surveillance des appareils
|
- art. 23
| Panneaux d'interdiction de fumer et consignes de sécurité Règlement intérieur indiquant les mesures de sécurité
|
Immeubles de grande hauteur
| (Arr. 18 oct. 1977 : JO, 25 oct.) :
|
|
- art. GH 56
| Plan de niveau
|
- art. GH 60
| Consignes de sécurité Notice des obligations de sécurité
|
Locaux présentant des dangers particuliers d'incendie ou d'explosion
| (C. trav., art. R. 4227-23)
| Affichage de l'interdiction de fumer
|
Locaux où sont entreposés ou manipulés des liquides particulièrement inflammables
| (D. 15 mars 1930 : JO, 26 mars)
| Consigne particulière de sécurité
|
Machines et appareils :
|
|
|
- centrifugeuses
| (Circ. TR 2/74, 18 janv. 1974) :
|
|
- art. 10
| Plaque portant les indications et caractéristiques de la centrifugeuse
|
- art. 12
| Avis sur les instructions essentielles de sécurité affiché près de la machine et des postes de commande
|
- meules
| (Arr. 28 juill. 1961 : JO, 15 août) :
|
|
- art. 17
| Plaque signalétique sur la nature et les caractéristiques des meules à monter
|
- art. 19
| Affiche sur les mesures de sécurité (Règlement d'atelier)
|
Navires et bateaux contenant ou ayant contenu des liquides inflammables ou des gaz combustibles liquéfiés
| (Arr. 18 juill. 1958, art. 13)
| Consignes écrites avant le commencement des travaux Numéro d'appel des sapeurs-pompiers
|
Opérations de bâtiment et de génie civil
| (C. trav., art. L. 4532-8)
| Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
|
(C. trav., art. L. 4532-9)
| Plan particulier de sécurité et de protection de la santé
|
(C. trav., art. L. 4532-13)
| Règles communes pour le respect des mesures de sécurité et de protection de la santé par le collège interentreprises
|
Peintures et vernis par pulvérisation
| (D. n° 47-1619, 23 août 1947, art. 19 : JO, 28 août)
| Affichage dans un endroit apparent de l'atelier : - du texte de l'arrêté - des nom et adresse du médecin chargé de procéder aux examens médicaux
|
Portes et portails automatiques et semi-automatiques
| (Arr. 21 déc. 1993, NOR : TEFT9301288A, art. 9 : JO, 13 janv. 1994)
| Méthodes et procédures précisant les opérations d'entretien et de vérification
|
Produits chimiques :
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|
|
- installations et appareils de protection collective
| (C. trav., art. R. 4412-11)
| Notice fixant les procédures de surveillance et de maintenance
|
- postes de travail
| (C. trav., art. R. 4412-12)
| Notice d'information des risques
|
- fiche de données de sécurité
| (C. trav., art. R. 4624-4)
| Fiche de données de sécurité établie par le fabricant, l'importateur ou le vendeur
|
| (Arr. 5 janv. 1993, NOR : TEFT9300031A : JO, 7 févr.)
| Contenu des fiches de données de sécurité
|
Rayonnements ionisants :
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|
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- zone contrôlée, zone surveillée
| (C. trav., art. R. 4451-23)
| Consignes de travail dans les zones
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- intervention en zone contrôlée
| (C. trav., art. R. 4451-52)
| Notice rappelant les risques particuliers, règles de sécurité et instructions
|
- situations anormales de travail
| (C. trav., art. R. 4451-95)
| Notice sur les risques et les précautions à prendre
|
Récupération des vieux métaux
| (Arr. 26 avr. 1972, art. 2 : JO, 11 mai)
| Règlement d'atelier apposé bien en évidence Affiches et dépliants reproduisant les silhouettes des principaux types d'engins de guerre ou munitions
|
Transport des marchandises dangereuses par route
| (Arr. 29 mai 2009, NOR : DEVP0911622A (TMD))
| Consignes écrites pour le conducteur
|
- transport en colis ou en vrac
| (art. 4-1)
| Consignes écrites pour le conducteur
|
- opérations de remplissage de citernes effectuées par un employé de l'établissement
| (art. 4-2)
| Consignes écrites pour le conducteur Consignes affichées sur les conditions de remplissage
|
- transport de déchets d'activités de soins
| (art. 12)
| Consignes de sécurité écrites pour le conducteur
|
- véhicules immatriculés en France
| (art. 15)
| Consignes sur les numéros de téléphone des services de secours, des transporteurs,
|
Travaux publics (explosifs)
| (D. n° 87-231, 27 mars 1987, art. 4 et 6 : JO, 3 avr.)
| Prescriptions remises au personnel concernant le stockage, le transport et la mise en oeuvre
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Véhicules de transport de marchandises transportant exceptionnellement du personnel
| (Arr. 13 mars 1956, art. 23 : JO, 20 mars)
| Consignes d'utilisation
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Verreries
| (D. 1er oct. 1913, art. 6 : JO, 12 oct.)
| Affichage dans un endroit apparent des locaux de travail : - du texte de l'arrêté - d'un règlement d'atelier - des nom et adresse du médecin du travail ou du service médical chargé de délivrer les certificats
|
Voies ferrées dans les entreprises
| (D. n° 92-352, 1er avr. 1992, art. 19 : JO, 2 avr.)
| Consignes de sécurité fixant les mesures particulières de protection pour les voies placées à l'intérieur des ateliers, magasins ou bâtiments
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