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Maternité et adoption
Indemnisation pendant le congé de maternité :
  • ouvriers, employés et personnel de maîtrise : maintien par l'employeur des appointements nets sous déduction des IJSS pendant les 45 premiers jours du congé de maternité ; à partir du 46e jour : maintien du salaire par le régime de prévoyance ;
  • cadres : maintien des appointements nets par l'employeur sous déduction des IJSS pendant les 90 premiers jours du congé de maternité ; à partir du 91e jour, maintien du salaire par le régime de prévoyance.