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  <date>2022-09-13T09:34:48.483Z</date>
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    <raison>ESPACE ACCUEIL AUX ETRANGERS  </raison>
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    <tocId>Y7084-373</tocId>
    <tocTitle>16 - Étrangers tiers titulaires d'un titre de séjour délivré par un État Schengen</tocTitle>
    <matiereId>CD17</matiereId>
    <matiereTitle>Droit des étrangers</matiereTitle>
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    <docTitle>Visas Schengen - Visas de court séjour nationaux</docTitle>
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  <message type="question" objet="Faut il un passeport pour les étrangers titulaires d'un titre de séjour délivré par un pays de l'UE pour circuler dans l'espace Schengen ?">Bonjour, 
Ce chapitre ne précise cet aspect pratique. Le code Schengen n'est pas clair du tout sur cette question et ne permet pas d'y répondre avec certitude. Des sources diverses sur internet prétendent qu'on peut circuler sans passeport dans Schengen dès lors que l'étranger dispose d'une carte de séjour en cours de validité délivrée par un état membre. D'autres sites, dont service public, affirment qu'il faut un passeport sans citer une référence juridique claire et précise. Pourriez-vous nous éclairer ?
Cordialement,
Hervé Gouyer</message>
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