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Liste des agents biologiques des groupes 2, 3 et 4
Cette liste est un élément clé de cette réglementation dans la mesure où elle précise le nom des agents biologiques vis-à-vis desquels, lorsque l'évaluation des risques fait apparaître une exposition des travailleurs à ceux-ci, l'employeur doit mettre en oeuvre les mesures de prévention correspondantes. L'application des mesures prévues par ce décret dépendra du classement des agents biologiques auxquels le travailleur sera exposé sur son lieu de travail.
La liste des agents biologiques des groupes 2, 3 et 4 a été fixée par l'arrêté du 18 juillet 1994 modifié, en dernier lieu, par l'arrêté du 27 décembre 2017 .
L'arrêté du 18 juillet 1994 modifié fixe essentiellement la liste des agents biologiques classés dans les groupes 2, 3 et 4 tels que définis à l'article R. 4421-3 du code du travail.
De plus, il faut bien remarquer que :
  • seuls les agents connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme sont inclus dans cette classification ; le cas échéant, des indications du risque toxique ou allergique potentiel sont ajoutées ;
  • cette liste ne doit pas être considérée comme parfaitement exhaustive et l'absence de classement ne dispense pas d'effectuer une évaluation des risques ;
  • lorsqu'un genre entier est mentionné, seules les espèces connues pour être pathogènes chez l'homme sont à considérer ;
  • certains agents biologiques classés dans le groupe 3 sont signalés comme pouvant présenter un risque d'infection limité car non infectieux par voie aérienne.
Ainsi, 8 bactéries dont salmonella typhi et shigella dysenteriæ (type 1), 21 virus dont le VIH et les virus des hépatites et 8 parasites dont plasmodium falciparum et trypanosoma brucei rhodesiense sont actuellement classés dans ce cas et peuvent, en fonction de l'évaluation des risques, faire l'objet de mesures de confinement mieux adaptées et moins contraignantes que celles correspondant au niveau 3 de confinement.
Cette liste reflète l'état des connaissances au moment de sa conception.