Enseignement
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85.10 Z
| Enseignement pré-primaire
| Enseignement préscolaire et élémentaire spécial pour enfants inadaptés et handicapés
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85.20 Z
| Enseignement primaire
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85.31 Z
| Enseignement secondaire général
| Enseignement secondaire 1er et second cycle spécial pour enfants inadaptés et handicapés
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85.32 Z
| Enseignement secondaire technique ou professionnel
| Enseignement secondaire technique et professionnel pour jeunes handicapés et inadaptés
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85.41 Z
| Enseignement post-secondaire non supérieur
| Enseignement post-secondaire non supérieur pour jeunes handicapés et inadaptés
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85.42 Z
| Enseignement supérieur
| Établissements d'enseignement professionnel et supérieur chargés d'assurer les missions de formation professionnelle et/ou pluri-professionnelles initiale, supérieure ou continue et ou de contribuer à la recherche et à l'animation
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Autres activités d'enseignement
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85.59 A
| Formation continue d'adultes
| Les formations concernées sont celles relevant du secteur sanitaire, social et médico-social et réglementées par le ministère du travail. Sont visés les IFSI : instituts de formation en soins infirmiers, les écoles et instituts de formation de personnels sanitaires et sociaux, les IRTS : instituts régionaux en travail social
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85.59 B
| Autres enseignements
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Activités hospitalières
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86.10 Z
| Activités hospitalières
| Les services d'hospitalisation de court, moyen ou long séjour. Les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine. Les activités de blocs opératoires mobiles. Les centres de lutte contre le cancer fonctionnant conformément aux articles L. 6162 et suivants du code de la santé publique
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Activités des médecins et des dentistes
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86.21 Z
| Activité des médecins généralistes
| Les consultations et les soins médicaux dispensés dans les établissements ou centres assurant les soins ambulatoires par les médecins généralistes, les médecins spécialistes et les chirurgiens. Les activités de radiodiagnostic et radiothérapie. La médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)
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86.22 A
| Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie
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86.22 B
| Activités chirurgicales
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86.22 C
| Autres activités des médecins spécialistes
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86.23 Z
| Pratique dentaire
| Les activités de pratique dentaire exercées en établissement ou dispensaire
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Autres activités pour la santé humaine
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86.90 C
| Centres de collecte et banques d'organes
| Les activités des banques de sperme ou d'organes. Les lactariums. La collecte du sang ou d'autres organes humains
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86.90 D
| Activités des infirmiers et des sages-femmes
| Les activités pour la santé humaine exercées dans les centres de soins ou dispensaires
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86.90 E
| Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
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86.90 F
| Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Hébergement médicalisé
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87.10 A
| Hébergement médicalisé pour personnes âgées
| -
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87.10 B
| Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
| -
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87.10 C
| Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
| -
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Hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentaux et toxicomanes
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87.20 A
| Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
| -
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87.20 B
| Hébergement social pour les toxicomanes
| -
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Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
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87.30 A
| Hébergement social pour personnes âgées
| -
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87.30 B
| Hébergement social pour personnes handicapées physiques
| -
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Autres activités d'hébergement social
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87.90 A
| Hébergement social pour enfants en difficultés
| L'accueil, l'hébergement et la rééducation de mineurs protégés par suite d'une décision de justice ou socialement en difficultés. Les activités des établissements de protection judiciaire de la jeunesse, l'hébergement en famille d'accueil. Les activités des maisons maternelles
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87.90 B
| Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
| L'accueil, l'hébergement et l'accompagnement social de personnes ou de familles sans ressources et sans abri : errants, expulsés, réfugiés, sortants de prison, d'hôpital psychiatrique, d'établissement de désintoxication, etc.
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Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
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88.10 B
| Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
| -
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88.10 C
| Aide par le travail
| Les activités des établissements et services d'aide par le travail (ESAT), les centres de rééducation professionnelle (CRP) et les entreprises adaptées. Les activités des centres de jour ou sections occupationnelles pour adultes handicapés
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Autre action sociale sans hébergement
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88.91 B
| Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
| Les actions socio-éducatives en milieu ouvert à destination des enfants, adolescents, adultes et familles. Les activités de préparation et de suivi du reclassement des personnes handicapées
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88.99 A
| Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
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88.99 B
| Action socaile sans hébergement n.c.a
| Les activités d'administration générale et de collecte des organismes d'action sociale ou caritative à compétence générale ou spécialisée
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Activités des autres organisations associatives
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94.99 Z
| Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
| Les activités des organisations associatives diverses créées autour d'une cause d'intérêt général ou d'un objectif particulier (non répertoriées ailleurs) et centrées sur l'information, la communication et la représentation dans les établissements de la branche sanitaire, sociale et médico-sociale à but non lucratif
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Autres services personnels
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96.04 Z
| Entretien corporel
| Soins thermaux et de thalassothérapie
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