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  <date>2021-01-25T17:05:54.830Z</date>
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    <nom>MARQUES</nom>
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    <fonction>Comptable</fonction>
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    <ise>3486090</ise>
    <raison>SA SYGNATURES  </raison>
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    <tocId>Z2200-192-REF232</tocId>
    <tocTitle>79 - Base de calcul de l'indemnité spécifique de rupture</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
    <docId>Z2200</docId>
    <docTitle>Rupture conventionnelle</docTitle>
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  <message type="question" objet="Base calcul">Bonjour, il est indiqué que la base de calcule est les 12 derniers mois précédents l'homologation de la rupture. Il faut également que le salarié vérifie qu'avec les salaires perçus jusqu'à sa sortie effective, l'indemnité initialement fixée ne soit pas défavorable par rapport à l'indemnité recalculée en prenant en compte ses derniers salaires. Cela induit-il donc qu'au mois de sortie effective du salarié, il faut recalculer son salaire de référence sur le 12 derniers mois tenant compte de ses derniers salaires ?  
Si le montant initialement fixé était de 1000 euros. Qu'après recalcule de l'indemnité pour tenir compte des derniers salaires du salarié, l'indemnité était de 1200 euros, la différence doit elle être soumises à CSG ? 

Cordialement</message>
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