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  <date>2020-01-24T14:45:14.760Z</date>
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    <nom>VITTORI</nom>
    <prenom>Clarisse</prenom>
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    <raison>CEGEDIM SRH  </raison>
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    <tocId>Z2068-5723-REF230</tocId>
    <tocTitle>132 - Définition du travail de nuit</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
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    <docTitle>Durée du travail</docTitle>
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  <message type="question" objet="Amplitude horaire - Travail de nuit">Bonjour,

J'ai une interrogation concernant l'arrêt que vous citez (Cass. soc., 23 sept. 2009, n° 07-44.226, n° 1885 FS - P + B) sur l'amplitude journalière du travail de nuit.

Vous indiquez que "l'amplitude journalière du travail de nuit se décompte comme le temps qui sépare la prise de poste de sa fin, sur 2 jours".

Toutefois, on sait que par principe l'amplitude horaire est de 13 heures (Déduction faite des 11 heures de repos quotidien) pour une journée, il apparaît que l'amplitude serait toujours dépassée lorsqu'on effectue un travail de nuit ?

Par exemple, si un salarié effectue les horaires suivants: 
- Nuit 1: 1h à 8h30
- Nuit 2: 22h - 6h00 

Cela reviendrait à une amplitude horaire calculée de 1h (Nuit 1) à 6h (Nuit 2) ? Soit un total de 29 h ?

N'y a-t-il pas une dérogation pour le travail de nuit concernant l'amplitude horaire de 13h comme le travail de nuit est par nature sur deux jours ?

Je vous remercie par avance pour votre retour.
Bien cordialement,

Clarisse Vittori</message>
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