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  <date>2020-01-02T10:53:55.269Z</date>
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    <nom>GIRAUDIER</nom>
    <prenom>Marion</prenom>
    <email>Marion.GIRAUDIER@cegedim-srh.com</email>
    <fonction>juriste</fonction>
    <service>juridique</service>
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    <identifiant>ELGW77QHE</identifiant>
    <login>Marion.GIRAUDIER@cegedim-srh.com</login>
    <ise>243260</ise>
    <raison>CEGEDIM SRH  </raison>
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    <tocId>Z2166-6595-REF228</tocId>
    <tocTitle>17 - Détermination de la valeur de " T "</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
    <docId>Z2166</docId>
    <docTitle>Exonérations et allégements : réduction Fillon</docTitle>
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  <message type="question" objet="Allègements généraux : paramètre T 2020">Nous sommes abonnés à vos publications et nous nous permettons de vous écrire concernant le calcul du paramètre T de la réduction générale de cotisations patronales version 2020.

Le site de l’URSSAF a fait l’objet d’une mise à jour et une fiche indique que la valeur maximale du coefficient est fixée, selon l’effectif, à 0.3205 ou à 0.3245
Le RGCP s’impute sur les cotisations dues au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles dans la limite de 0.69% de la rémunération.
Il y a donc une évolution concernant le paramètre T puisque la cotisation AT/MP serait prise en compte dans la limite de 0.69% et non plus 0.78% comme en 2019.

Sauf erreur de notre part, nous n’avons pas reçu d’actualité sociale de votre part sur ce point.
Est-ce que cela fera l’objet d’une dépêche prochainement ? 

Merci par avance,
Cordialement</message>
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