Suivi individuel renforcé pour les salariés affectés à des postes à risques
Pour les salariés affectés à un poste présentant des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité un examen médical d'aptitude (visite médicale d'aptitude - VMA) remplace la visite d'information et de prévention décrite au numéro précédent. Cet examen doit être réalisé avant l'embauche par le médecin du travail ou, si le protocole le permet par le collaborateur médecin.
La VMA concerne les salariés affectés à des postes les exposant :
- à l'amiante ;
- au plomb dans les conditions prévues à l'article R. 4412-60 du code du travail ;
- aux agents cancérogènes, mutagènes, ou toxiques pour la reproduction mentionnés à l'article R. 4412-60 ;
- aux agents biologiques des groupes 3 ou 4 mentionnés à l'article R. 4421-3 du code du travail ;
- aux rayonnements ionisants ;
- au risque hyperbare ;
- au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages.
Elle concerne également :
- les jeunes de moins de 18 ans affectés aux travaux interdits prévus à l'article R. 4153-40 ;
- les travailleurs titulaires d'une autorisation de conduite d'équipements présentant des risques, délivrée par l'employeur ;
- les travailleurs habilités à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ;
- tout salarié affecté à un poste à risque défini par le médecin du travail.
Par exception, la visite médicale d'aptitude d'embauche n'est pas requise lorsque le travailleur a bénéficié d'une VMA dans les 2 ans précédant son embauche, dès lors que l'ensemble des conditions prévues à l'article
R. 4624-27 du code du travail sont réunies.
Lors de la VMA d'embauche, un dossier médical en santé au travail est ouvert par le médecin du travail.