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Formule de calcul du coefficient  Désormais, la formule de calcul du coefficient est identique pour toutes les entreprises, il n'est donc plus nécessaire de rechercher l'effectif de l'entreprise.

Toutefois cette formule de calcul est majorée lorsqu'il s'agit de salariés intérimaires, de salariés soumis à un régime d'heures d'équivalences payées à un taux majoré en application d'une convention ou d'un accord collectif étendu en vigueur au 1er janvier 2010 ou de salariés des professions dans lesquelles le paiement des congés payés est mutualisé entre les employeurs affiliés aux caisses de compensation (v. n°  11).

Le coefficient général est déterminé selon la formule suivante :




Le coefficient est arrondi à 4 décimales.

Le coefficient maximum est égal à la valeur T.


 en pratique, le coefficient est nul ou négatif lorsque la rémunération annuelle est ≥ 1,6 fois le Smic calculé pour un an. Dans ce cas, la réduction ne s'applique plus.

Cette formule dépend de 3 paramètres qui sont :

- la valeur de « T » laquelle correspond à la somme des taux des cotisations et contributions exonérées, pour plus d'informations, se reporter au n°  12 ;
- le Smic annuel, pour plus d'informations, se reporter aux nos  20 et suivants ;
- la rémunération brute, pour plus d'informations, se reporter aux nos  14 et suivants.

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