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| Reprise du personnel Certains contrats interviennent dans des domaines d'activité particuliers de la commande publique qui mettent à la charge des parties des obligations parfois difficilement compatibles avec des objectifs d'insertion.
En cas, par exemple, de renouvellement de marchés de nettoyage, de gardiennage ou de restauration collective, le personnel sur site doit être repris par le nouveau titulaire. Cette obligation issue de la convention collective fait obstacle à ce que de nouveaux employés ayant des difficultés d'insertion soient intégrés à l'équipe. Pour pallier cette difficulté, l'acheteur peut proposer au titulaire d'étaler le recrutement de ces personnes sur toute la durée du marché, en profitant des occasions conjoncturelles telles le remplacement d'emplois vacants ou la réalisation de prestations hors forfait. Ce mécanisme pourra être prévu, a priori, dans les documents du marché.
Guide « Commande publique et accès à l'emploi des personnes qui en sont éloignées », § III.1, oct. 2015
Un guide destiné aux candidats à l'attribution d'un marché de propreté dispense des conseils sur les modalités de prise en compte des obligations de reprise du personnel dans le cadre de marchés d'insertion ( Fédération des entreprises de propreté, Les clauses d'insertion dans les marchés publics de propreté, juin 2012).
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