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Temps de douche  Le législateur n'a pas donné de définition du temps de douche. Il existe, en revanche, des dispositions en cas de travaux insalubres et salissants. Pour ces travaux le temps passé à la douche est rémunéré au tarif normal des heures de travail sans toutefois être pris en compte dans le calcul de la durée du travail effectif ( C. trav., art. R. 3121-2 Cass. soc., 24 juin 1998, n° 97-40.810, n° 3211 P).

Ainsi, les salariés, conducteurs de camions transportant des déchets industriels, effectuant des travaux insalubres ou salissants nécessitant la prise d'une douche quotidienne, doivent être payés du temps quotidien des douches au tarif normal des heures de travail ( Cass. soc., 17 oct. 2007, n° 06-41.444). La solution est identique concernant des salariés exerçant une activité nécessitant l'utilisation de peinture et préparations contenant du plomb ( Cass. soc., 11 févr. 2004, n° 01-46.405, n° 275 FS - P).

Le montant de la rémunération afférente au temps de douche doit apparaître distinctement sur les bulletins de salaire. A défaut, la rémunération est présumée n'avoir pas été versée et il appartient à l'employeur d'établir qu'il s'est acquitté de ses obligations à cet égard ( Cass. soc., 19 nov. 1996, n° 94-44.243).

La rémunération du temps de douche en fin de journée ne vaut pas contrepartie au temps d'habillage et de déshabillage en début de prise du poste de travail ( Cass. soc., 12 déc. 2012, n° 11-22.884, n° 2624 F - P + B).