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| Modalités et forme des orientations d'aménagement Les orientations peuvent être prévues, le cas échéant, par secteur ou par quartier (à mettre en valeur, à réhabiliter, à restructurer ou à aménager).
Elles peuvent comporter un échéancier prévisionnel de l'ouverture à l'urbanisation des zones à urbaniser et de la réalisation des équipements correspondants.
| le rapport de présentation peut lui aussi comporter un tel échéancier depuis la loi ENL du 13 juillet 2006. Il semble toutefois plus logique de le placer dans les orientations d'aménagement. A noter que le SCOT peut comporter des contraintes en matière d'ouverture à l'urbanisation : voir n° 303.
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Elles peuvent prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser les principales caractéristiques des voies et espaces publics.
C. urb., art. L. 151-7, al. 4 à 6 |