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    <raison>UNION DEPART FORCE OUVRIERE  </raison>
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    <tocTitle>278 - Possibilité d'une double candidature, titulaire et suppléant</tocTitle>
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    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
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    <docTitle>Élections des représentants du personnel</docTitle>
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  <message type="question" objet="Possibilité d'une double candidature, titulaire et suppléant  Rien n'interdit de présenter les mêmes candidats aux fonctions de titulaire et de suppléant ( Cass. soc., 19 mai 1988, n° 87-60.207 Cass. soc., 9 nov. 2016, n° 16-11.622). En revanche, on ne pe">Possibilité d'une double candidature, titulaire et suppléant  Rien n'interdit de présenter les mêmes candidats aux fonctions de titulaire et de suppléant ( Cass. soc., 19 mai 1988, n° 87-60.207 Cass. soc., 9 nov. 2016, n° 16-11.622). En revanche, on ne peut être à la fois élu comme titulaire et suppléant (sur l'attribution des sièges en cas de double candidature, v. n°  388).
Cete régle est elle toujours valable pour les candidatures dna le cadre du CSE ? 
merci </message>
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