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  <date>2017-11-07T16:01:30.941Z</date>
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    <nom>GIRAUDIER</nom>
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    <ise>243260</ise>
    <raison>CEGEDIM SRH  </raison>
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    <tocId>Z2138-1219-REF232</tocId>
    <tocTitle>154 - Calcul des cotisations d'assurance vieillesse</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
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    <docTitle>Temps partiel</docTitle>
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  <message type="question" objet="maintien cotisations vieillesse / retraite temps plein pour un temps partiel">Bonjour,

Nous sommes abonnés à vos services et avons étudié votre étude relative à la possibilité de cotiser sur la base d'un temps plein au risque vieillesse et à la retraite complémentaire pour un salarié à temps partiel.

Sauf erreur de notre part, nous ne retrouvons pas les spécificités liées aux cas d'un salarié en forfait jour avec un volume inférieur à 218 jours.

En effet, en cas de forfait en jours sur l’année, il est impératif que le volume du forfait annuel soit inférieur à 218 jours (ou au plafond conventionnel inférieur) pour que le dispositif trouve à s’appliquer.

Ainsi, pour les autres salariés dont la rémunération n’est pas déterminée en fonction des heures de travail, le nombre d’heures reconstitué sur le mois est égal à « rémunération mensuelle du mois civil / 170 % du SMIC horaire » (article D241-1-1 du Code de la sécurité sociale, lettre-circ. ACOSS 2005-176 du 14 décembre 2005).

Pouvez vous nous indiquer si un complément sera insérer à votre étude concernant les salariés en forfait jours ?
Nous vous remercions par avance pour votre retour,

Bien cordialement,
M. GIRAUDIER 
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