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Écrire à la rédaction
Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1  La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant :

1. Supérieure ou égale à 100 t

Régime de l'autorisation, rayon d'affichage (en km) : 1.

2. Supérieure ou égale à 20 t mais inférieure à 100 t

Régime de la déclaration, contrôle périodique ( C. envir., art. L. 512-11).

Quantité seuil bas au sens de l'article R. 511-10 : 100 t.

Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 200 t.