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Modèle d'avis d'attribution  Les avis d'attribution sont adressés pour publication au Journal officiel de l'Union européenne, conformément au modèle fixé par règlement communautaire (UE) n° 842/2011 de la Commission du 19 août 2011, applicable à la procédure de passation des marchés publics. Ce modèle, actualisé en 2011, est disponible à l'adresse internet suivante : http://www.simap.europa.eu

Il peut être utilisé pour les projets de contrats pour lesquels une consultation est engagée ou un AAPC envoyé à la publication à compter du 16 septembre 2011 ( Règl. n° (UE) 842/2011 de la Commission 19 août 2011 : JOUE n° L 222, 27 août).


 le règlement précédent CE n° 1564/2005 de la Commission du 7 septembre 2005 est abrogé.