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| Cas de dispense de visite d'aptitude d'embauche Lorsque le travailleur a bénéficié d'une visite médicale d'aptitude dans les 2 ans précédant son embauche, l'organisation d'un nouvel examen médical d'aptitude n'est pas requise dès lors que l'ensemble des conditions suivantes sont réunies :
| | - le travailleur est appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d'exposition équivalents ; |
| l'identité des emplois signifie que les tâches confiées au travailleur et les conditions de travail doivent être les mêmes. Ainsi est-il exclu que, sous prétexte que des emplois successivement occupés appartiennent à une même entreprise, un travailleur précédemment affecté à un poste déterminé puisse être, sans visite médicale d'embauche, recruté sur un autre poste de l'entreprise où les procédés de fabrication, les rythmes de travail, les produits manipulés et les tâches à accomplir diffèrent de la première situation de travail.
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| | - le travailleur est à nouveau embauché par le même employeur ; - le médecin du travail intéressé est en possession du dernier avis d'aptitude ou d'inaptitude du travailleur ; - aucune mesure d'aménagement du poste formulée au titre de l'article L. 4624-3 ou aucun avis d'inaptitude n'a été émis au cours des 2 dernières années. |
C. trav., art. R. 4624-27 |