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Conclusions sur les MTD publiées au JOUE  Dix décisions de la Commission établissent les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour :

- la fabrication du verre ;
- la sidérurgie ;
- le tannage des peaux ;
- la production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium ;
- la production de chlore et de soude ;
- la production de pâte à papier, de papier et de carton ;
- le raffinage de pétrole et de gaz ;
- la fabrication de panneaux à base de bois ;
- les systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimique ;
- l'industrie des métaux non ferreux.
Ces décisions ainsi publiées précisent que les techniques énumérées et décrites dans ces conclusions sur les MTD ne sont ni normatives ni exhaustives. D'autres techniques garantissant un niveau de protection de l'environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.



 1°  Conclusions sur les MTD pour la fabrication du verre
 
Les conclusions sur les MTD pour la fabrication du verre concernent les activités industrielles spécifiées à l'annexe I de la directive 2010/75/CE, à savoir ( Déc. n° 2012/134/UE de la Commission 28 févr. 2012 : JOUE n° L 70, 8 mars) :

- 3.3. Fabrication du verre, y compris de fibres de verre, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour ;
- 3.4. Fusion de matières minérales, y compris production de fibres minérales, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour.
Elles ne concernent pas les activités suivantes :

- production de verre soluble, couverte par le document de référence « Produits chimiques inorganiques en grand volume, solides et autres » (LVIC-S) ;
- production de laine polycristalline ;
- fabrication des miroirs, couverte par le document de référence « Traitement de surface par solvants organiques » (STS).

 2°  Conclusions sur les MTD pour la sidérurgie
 
Les conclusions sur les MTD dans la sidérurgie concernent les activités ci-après qui sont spécifiées à l'annexe I de la directive 2010/75/UE, à savoir ( Déc. n° 2012/134/UE de la Commission 28 févr. 2012 : JOUE n° L 70, 8 mars) :

- activité 1.3 : production de coke ;
- activité 2.1 : grillage et frittage de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré) ;
- activité 2.2 : production de fonte ou d'acier (fusion primaire ou secondaire) y compris par coulée continue, avec une capacité de plus de 2,5 tonnes par heure.
Elles concernent en particulier les procédés suivants :

- le chargement, le déchargement et la manutention de matières premières en vrac ;
- le mélange des matières premières ;
- l'agglomération et la pelletisation du minerai de fer ;
- la production de coke à partir de charbon à coke ;
- la production de fonte liquide par la filière hauts fourneaux, y compris le traitement du laitier ;
- la production et l'affinage de l'acier par le procédé à l'oxygène, y compris la désulfuration en poche en amont, la métallurgie en poche en aval et le traitement du laitier ;
- la production d'acier par des fours à arc électrique, y compris la métallurgie en poche en aval et le traitement du laitier ;
- la coulée continue [brames minces/bandes minces et coulée directe de tôles (à la cote quasi finale « near shape »)].
Ces conclusions ne concernent pas les activités suivantes :

- la production de chaux dans des fours, qui relève du BREF sur les industries du ciment, de la chaux et de la magnésie (CLM) ;
- le traitement des poussières en vue de la récupération de métaux non ferreux (par exemple, la poussière des fours à arc électrique) et la production de ferro-alliages, qui relèvent du BREF sur les industries des métaux non ferreux (NFM) ;
- les installations d'acide sulfurique des cokeries qui relèvent du BREF concernant les Produits chimiques inorganiques en grands volumes (ammoniaque, acides et engrais) (LVIC-AAF).

 3°  Conclusions sur les MTD pour le tannage des peaux
 
Les conclusions sur les MTD pour le tannage des peaux concernent les activités ci-après qui sont spécifiées à l'annexe I de la directive 2010/75/UE, à savoir ( Déc. n° 2013/84/UE de la Commission 11 févr. 2013 : JOUE n° L 45, 16 févr.) :

- 6.3. Tannage des peaux, avec une capacité de traitement supérieure à 12 tonnes de produits finis par jour ;
- 6.11. Traitement des eaux résiduaires dans des installations autonomes ne relevant pas de la directive 91/271/CEE du Conseil qui sont rejetées par une installation exerçant des activités couvertes par le point 6.3 ci-dessus.

 4°  Conclusions sur les MTD pour la production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium
 
Ces conclusions sur les MTD concernent les activités industrielles spécifiées à l'annexe I, section 3.1., de la directive 2010/75/CE, à savoir ( Déc. n° 2013/163/UE de la Commission 26 mars 2013 : JOUE n° L 100, 9 avr.) :

3.1. Production de ciment, chaux et oxyde de magnésium, ce qui comprend :

- a) la production de clinker (ciment) dans des fours rotatifs avec une capacité de production supérieure à 500 tonnes par jour ou d'autres types de fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour ;
- b) la production de chaux dans des fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour ;
- c) la production d'oxyde de magnésium dans des fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour.
En ce qui concerne le point 3.1 c) ci-dessus, ces conclusions sur les MTD ne portent que sur la production de MgO par voie sèche à partir de magnésite naturelle (carbonate de magnésium - MgCO3).

En particulier, pour ce qui est des activités susmentionnées, ces conclusions sur les MTD couvrent les aspects suivants :

- production de ciment, chaux et oxyde de magnésium (voie sèche) ;
- matières premières, stockage et préparation ;
- combustibles, stockage et préparation ;
- utilisation de déchets comme matières premières et/ou combustibles, exigences de qualité, contrôle et préparation ;
- produits, stockage et préparation ;
- emballage et expédition.
Ces conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités suivantes :

- la production d'oxyde de magnésium par voie humide à partir de chlorure de magnésium, qui fait l'objet du document de référence sur les meilleures techniques disponibles pour les produits chimiques inorganiques en grand volume - solides et autres (LVIC-S) ;
- la production de chaux dolomitique (mélange d'oxydes de calcium et de magnésium) à très faible teneur en carbone obtenue par décarbonation quasi-totale de dolomie (CaCO3. MgCO3). La teneur résiduelle en CO2 du produit est inférieure à 0,25 % et la densité en vrac est largement inférieure à 3,05 g/cm3 ;
- les fours verticaux pour la production de clinker (ciment) ;
- les activités qui ne sont pas directement associées à l'activité primaire, telle que l'extraction en carrière.

 5°  Conclusions sur les MTD pour la production de chlore et de soude
 
Ces conclusions concernent certaines activités industrielles spécifiées à l'annexe I, section IV.2, points a) et c), de la directive IED 2010/75/UE, à savoir la fabrication de produits chimiques tels que le chlore et la soude (chlore, hydrogène, hydroxyde de potassium et hydroxyde de sodium) par électrolyse de saumure ( Déc. n° 2013/732/UE de la Commission 9 déc. 2013 : JOUE n° L 332, 11 déc.).

En particulier, ces conclusions sur les MTD concernent les activités et procédés suivants :

- le stockage du sel ;
- la préparation, la purification et la resaturation de la saumure ;
- l'électrolyse de la saumure ;
- la concentration, la purification, le stockage et la manipulation de l'hydroxyde de sodium/potassium ;
- le refroidissement, le séchage, la purification, la compression, la liquéfaction, le stockage et la manipulation du chlore ;
- le refroidissement, la purification, la compression, le stockage et la manipulation de l'hydrogène ;
- la conversion des unités d'électrolyse à mercure en unités d'électrolyse à membrane ;
- le démantèlement des unités utilisant l'électrolyse à mercure ;
- la remise en état des sites de production de chlore et de soude.
Par contre, ces conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités ou procédés suivants :

- l'électrolyse de l'acide chlorhydrique pour la production de chlore ;
- l'électrolyse de la saumure pour la production de chlorate de sodium ; cet aspect est traité dans le BREF relatif aux produits chimiques inorganiques en grands volumes, solides et autres (LVIC-S) ;
- l'électrolyse de sels fondus pour la production de métaux alcalins ou alcalinoterreux et de chlore ; cet aspect est traité dans le BREF relatif aux industries des métaux non ferreux (NFM) ;
- la production de spécialités telles que des alcoolates, des dithionites et des métaux alcalins à l'aide d'un amalgame de métaux alcalins obtenu par la technique de l'électrolyse à mercure ;
- la production de chlore, d'hydrogène ou d'hydroxyde de sodium/potassium par des procédés autres que l'électrolyse.
Ces conclusions ne concernent pas les aspects ci-après de la production de chlore et de soude qui sont traités dans le BREF relatif aux systèmes communs de traitement et de gestion des eaux et des gaz résiduels dans l'industrie chimique (CWW) :

- le traitement des eaux résiduaires dans une station d'épuration en aval ;
- les systèmes de gestion de l'environnement ;
- les émissions sonores.

 6°  Conclusions sur les MTD pour la production de pâte à papier, de papier et de carton
 
Les conclusions sur les MTD ainsi publiées concernent les activités spécifiées aux points 6.1 a) et 6.1 b) de l'annexe I de la directive 2010/75/UE, à savoir la production, intégrée ou non, dans des installations industrielles, de ( Déc. n° 2014/687/UE de la Commission 26 sept. 2014 : JOUE n° L 284, 30 sept. ; rect., JOUE n° L 348, 4 déc.) :

- pâte à papier à partir de bois ou d'autres matières fibreuses ;
- papier ou carton, avec une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour.
En particulier, les présentes conclusions sur les MTD concernent les activités et procédés suivants :

- fabrication de pâte chimique :
• procédé de fabrication de pâte kraft (au sulfate) ;
• procédé de fabrication de pâte au bisulfite ;
- fabrication de pâte mécanique et de pâte chimicomécanique ;
- traitement du papier en vue d'un recyclage avec et sans désencrage ;
- fabrication de papier et procédés associés ;
- ensemble des chaudières de récupération et des fours à chaux utilisés dans les usines de pâte à papier et de papier.
Ces conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités suivantes :

- la production de pâte à partir de matières premières non ligneuses (plantes annuelles, par exemple) ;
- les moteurs à combustion interne stationnaires ;
- les installations de combustion destinées à la production de vapeur et d'électricité autres que les chaudières de récupération ;
- les sécheries avec brûleurs internes pour machines à papier et coucheuses.

 7°  Conclusions sur les MTD pour le raffinage de pétrole et de gaz
 
Une décision de la Commission du 9 octobre 2014 fixe les conclusions sur les MTD pour le raffinage de pétrole et de gaz ( Déc. n° 2014/738/UE de la Commission 9 oct. 2014 : JOUE n° L 307, 28 oct.). Elles concernent certaines activités industrielles spécifiées à l'annexe I, section I.2, de la directive IED 2010/75/UE, à savoir « 1.2. Raffinage de pétrole et de gaz ». Précisément, ces conclusions listent les activités et procédés concernés en particulier ( Déc. n° 2014/738/UE de la Commission 9 oct. 2014 : JOUE n° L 307, 28 oct.).

Ces conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités ou procédés suivants ( Déc. n° 2014/738/UE de la Commission 9 oct. 2014 : JOUE n° L 307, 28 oct.) :

- l'exploration et la production de pétrole brut et de gaz naturel ;
- le transport de pétrole brut et de gaz naturel ;
- la commercialisation et la distribution des produits.
Les conclusions sur les MTD spécifiques des procédés qui sont présentées dans les sections I.2 à 1.19 de l'annexe de la décision s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD énumérées dans la section I.1 de la décision ( Déc. n° 2014/738/UE de la Commission 9 oct. 2014 : JOUE n° L 307, 28 oct.).

Au sein de la décision n° 2014/738/UE, les conclusions sur les MTD 57 et 58 permettent aux États membres d'utiliser une technique de gestion intégrée pour les émissions d'oxydes d'azote (NOx) et de dioxyde de soufre (SO2) provenant de certaines entités techniques. Des exigences spécifiques en matière de communication d'informations ont été fixées pour permettre à la Commission d'évaluer la bonne application de ces MTD 57 et 58, et en particulier de vérifier que la technique de gestion intégrée des émissions est conçue, mise en oeuvre et exploitée de manière à respecter les principes de résultat environnemental équivalent tels que figurant dans les conclusions sur les MTD. En conséquence, une décision n° 2014/768/UE de la Commission du 30 octobre 2014 prévoit que les États membres communiquent à la Commission les informations relatives à la mise en oeuvre des techniques de gestion intégrée des émissions indiquées dans les MTD 57 et 58 adoptées par la décision n° 2014/738/UE. Ces informations sont communiquées à la Commission le 30 septembre 2020 au plus tard, en utilisant le format d'information électronique prévu à cet effet ( Déc. n° 2014/768/UE de la Commission 30 oct. 2014 : JOUE n° L 315, 1er nov.).

 8°  Conclusions sur les MTD pour la fabrication de panneaux à base de bois
 
C'est une décision de la Commission du 20 novembre 2015 qui fixe les conclusions sur les MTD concernant les activités spécifiées à l'annexe I, section 6.1, point c), de la directive IED 2010/75/UE ( Déc. n° (UE) 2015/2119 de la Commission 20 nov. 2015 : JO, 24 nov.). Il s'agit de la fabrication, dans des installations industrielles, d'un ou plusieurs des panneaux à base de bois suivants : panneaux à lamelles orientées (OSB), panneaux de particules ou panneaux de fibres, avec une capacité de production supérieure à 600 m3 par jour.

Elles concernent en particulier les procédés suivants :

- la fabrication de panneaux à base de bois ;
- les installations de combustion situées sur le site (y compris les moteurs) qui génèrent des gaz chauds destinés aux séchoirs directs ;
- la fabrication de papier imprégné de résines.
Ces conclusions ne portent pas sur les activités et procédés suivants :

- les installations de combustion situées sur le site (y compris les moteurs) qui ne génèrent pas de gaz chauds destinés aux séchoirs directs ;
- le revêtement, le laquage ou la peinture de panneaux bruts.

 9°  Conclusions sur les MTD pour les systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimique
 
Une décision de la Commission du 30 mai 2016 établit les conclusions sur les MTD pour les systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimique ( Déc. n° (UE) 2016/902 de la Commission 30 mai 2016 : JOUE n° L 152, 9 juin).


 il s'agit de conclusions sur les MTD concernant le BREF horizontal CWW.

Ces conclusions sur les MTD concernent les activités spécifiées à l'annexe I, points 4 et 6.11, de la directive IED, à savoir ( Déc. n° (UE) 2016/902 de la Commission 30 mai 2016 : JOUE n° L 152, 9 juin) :

- point 4 : industrie chimique ;
- point 6.11 : traitement des eaux résiduaires dans des installations autonomes ne relevant pas de la directive 91/271/CEE relative au traitement des eaux urbaines résiduaires, qui sont rejetées par une installation dans laquelle sont exercées des activités couvertes par l'annexe I, point 4, de la directive IED.
Les conclusions sur les MTD portent également sur le traitement combiné d'effluents aqueux provenant de différentes sources, si la principale charge polluante résulte des activités couvertes par l'annexe I, point 4, de la directive IED. Ces conclusions concernent en particulier les aspects suivants ( Déc. n° (UE) 2016/902 de la Commission 30 mai 2016 : JOUE n° L 152, 9 juin) :

- les systèmes de management environnemental ;
- la réduction de la consommation d'eau ;
- la gestion, la collecte et le traitement des effluents aqueux ;
- la gestion des déchets ;
- le traitement des boues d'épuration, à l'exception de l'incinération ;
- la gestion, la collecte et le traitement des effluents gazeux ;
- la mise à la torche ;
- les émissions diffuses de composés organiques volatils (COV) dans l'air ;
- les émissions d'odeurs ;
- les émissions sonores.

 10°  Conclusions sur les MTD dans l'industrie des métaux non ferreux
 
Une décision de la Commission du 13 juin 2016 fixe les conclusions sur les MTD dans l'industrie des métaux non ferreux ( Déc. n° (UE) 2016/1032 de la Commission 13 juin 2016 : JOUE n° L 174, 30 juin).


 il s'agit des conclusions sur les MTD du BREF Non-ferrous Metals Industries (NFM), dont la révision a été initiée fin 2006.

Ces nouvelles conclusions sur les MTD concernent les activités spécifiées à l'annexe I, points 2.1, 2.5 et 6.8 de la directive IED 2010/75/UE, à savoir ( Déc. n° (UE) 2016/1032 de la Commission 13 juin 2016 : JOUE n° L 174, 30 juin) :

- 2.1 : grillage ou frittage de minerai métallique, y compris de minerai sulfuré ;
- 2.5 : transformation des métaux non ferreux :
• production de métaux bruts non ferreux à partir de minerais, de concentrés ou de matières premières secondaires par procédés métallurgiques, chimiques ou électrolytiques ;
• fusion, y compris alliage, de métaux non ferreux incluant les produits de récupération et exploitation de fonderies de métaux non ferreux, avec une capacité de fusion supérieure à 4 tonnes par jour pour le plomb et le cadmium ou à 20 tonnes par jour pour tous les autres métaux,
- 6.8 : fabrication de carbone (charbon dur) ou d'électrographite par combustion ou graphitisation.
En particulier, elles concernent les activités et procédés suivants ( Déc. n° (UE) 2016/1032 de la Commission 13 juin 2016 : JOUE n° L 174, 30 juin) :

- la production primaire et secondaire de métaux non ferreux ;
- la production d'oxyde de zinc à partir des vapeurs dégagées pendant la production d'autres métaux ;
- la production de composés de nickel à partir des liqueurs produites pendant la production d'un métal ;
- la production de silicium calcique (CaSi) et de silicium (Si) dans le même four que celui utilisé pour la production de ferrosilicium ;
- la production d'oxyde d'aluminium à partir de bauxite avant la production d'aluminium de première fusion, lorsque cela fait partie intégrante de la production du métal ;
- le recyclage des scories sodiques d'aluminium ;
- la production d'électrodes en carbone et/ou graphite.