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| Absences du salarié Ce principe vaut pour les absences qui ne sont pas assimilées à du temps de travail effectif, telles que les absences pour maladie. Pour calculer la réduction de la durée du travail dans le cadre annuel, le ministère du travail a précisé que ne sont pas assimilées à une durée de travail effective les périodes suivantes, sauf accord collectif ou usage contraire :
Dans une affaire qui concernait un salarié en convention de forfait jour mais transposable au cas de la réduction du temps de travail par JRTT, la Cour de cassation valide la réduction du nombre de jours de RTT, dont l'acquisition était déterminée en fonction du temps de travail effectif, pour un salarié absent pour maladie pendant une partie de la période. Le droit aux jours de congés dits « AJC », qui regroupaient les jours chômés dans l'entreprise et les demi-journées ou journées de RTT, était « proportionnellement affecté par ses absences non assimilées à du temps effectif ». La Cour de cassation utilise le même raisonnement que celui mis en oeuvre en matière de congés payés par les articles L. 3141-5 et L. 3141-6 du code du travail. | |||||