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Contenu des bons de commande  Le code des marchés publics ne définit pas le contenu des bons de commande. Toutefois, ils ont un double objet :

- préciser celles des prestations, décrites dans l'accord-cadre, dont l'exécution est demandée ;
- en déterminer la quantité.

 D. n° 2016-360, 25 mars 2016, art.  80 D. n° 2016-361, 25 mars 2016, art.  72