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| Contenu des bons de commande Le code des marchés publics ne définit pas le contenu des bons de commande. Toutefois, ils ont un double objet :
| | - préciser celles des prestations, décrites dans l'accord-cadre, dont l'exécution est demandée ; - en déterminer la quantité. |
D. n° 2016-360, 25 mars 2016, art. 80 D. n° 2016-361, 25 mars 2016, art. 72 |