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| Durée du congé-examen Le congé-examen peut être pris une ou plusieurs fois par an pour passer un ou plusieurs examens ; mais le temps consacré à la préparation du ou des examens ne peut pas dépasser, par année civile, 24 heures (soit en pratique 3 jours) du temps de travail.
C. trav., art. R. 6322-11 |