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Les seuils d'exposition  Les seuils d'exposition sont définis à l'article D. 4161-2 du code du travail.

Pour chacun des facteurs de risques professionnels, le seuil d'exposition croise une intensité (en db pour le bruit, en kg pour les manutentions manuelles...) et une temporalité (durée ou fréquence).

Pour toute précision sur les seuils d'exposition aux facteurs de pénibilité applicables en 2015 et en 2016, on pourra se reporter utilement à la fiche technique n° 3 de l'instruction interministérielle du 20 juin 2016 ( Instr. DGT/DSS/SAFSL/2016/178, 20 juin 2016, NOR : ETST1614584J).




Contraintes physiques marquées

Facteur de risques professionnelsSeuil
Action ou situationIntensité minimaleDuréeminimale
Manutentions manuelles de charges définies à l'article R. 4541-2
Lever ou porter
Charge unitaire de 15 kilogrammes
600 heures
par an
Pousser ou tirer
Charge unitaire de 250 kilogrammes
Déplacement du travailleur avec la charge ou prise de la charge au sol ou à une hauteur située au-dessus des épaules
Charge unitaire de 10 kilogrammes
Cumul de manutentions de charges
7,5 tonnes cumulées par jour
120 jours
par an
Postures pénibles définies comme positions forcées des articulations
Maintien des bras en l'air à une hauteur située au-dessus des épaules ou positions accroupies ou à genoux ou positions du torse en torsion à 30 degrés ou positions du torse fléchi à 45 degrés
900 heures
par an
Vibrations mécaniques mentionnées à l'article R. 4441-1
Vibrations transmises aux mains et aux bras
Valeur d'exposition rapportée à une période de référence de 8 heures de 2,5 m/s2
450 heures
par an
Vibrations transmises à l'ensemble du corps
Valeur d'exposition rapportée à une période de référence de 8 heures de 0,5 m/s2






Environnement physique agressif

Facteur de risquesprofessionnelsSeuil
Action ou situationIntensité minimaleDurée minimale
Agents chimiques dangereux mentionnés aux articles R. 4412-3 et  R. 4412-60, y compris les poussières et les fumées
Exposition à un agent chimique dangereux relevant d'une ou plusieurs classes ou catégories de danger définies à l'annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008 et figurant dans un arrêté du 30 décembre 2015 ( Arr. 30 déc. 2015, NOR : ETST1526244A : JO, 31 déc.)
Le seuil est déterminé, pour chacun des agents chimiques dangereux, par application d'une grille d'évaluation prenant en compte le type de pénétration, la classe d'émission ou de contact de l'agent chimique concerné, le procédé d'utilisation ou de fabrication, les mesures de protection collective ou individuelle mises en oeuvre et la durée d'exposition, qui est définie par arrêté ministériel ( Arr. 30 déc. 2015, NOR : ETST1526248A : JO, 31 déc.)
Activités exercées en milieu hyperbare définies à l'article R. 4461-1
Interventions ou travaux
1 200 hectopascals
60 interventions ou travaux par an
Températures extrêmes
Température inférieure ou égale à 5 degrés Celsius ou au moins égale à 30 degrés Celsius
900 heures par an
Bruit mentionné à l'article R. 4431-1
Niveau d'exposition au bruit rapporté à une période de référence de huit heures d'au moins 80 décibels (A)
600 heures par an
Exposition à un niveau de pression acoustique de crête au moins égal à 135 décibels (C)
120 fois par an






Rythmes de travail

Facteur de risques professionnelsSeuil
Action ou situationIntensité minimaleDuréeminimale
Travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-29 à L. 3122-31
Une heure de travail entre 24 heures et 5 heures
120 nuits
par an
Travail en équipes successives alternantes
Travail en équipes successives alternantes impliquant au minimum une heure de travail entre 24 heures et 5 heures
50 nuits
par an
Travail répétitif caractérisé par la réalisation de travaux impliquant l'exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte
Temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes : 15 actions techniques ou plus
900 heures
par an
Temps de cycle supérieur à 30 secondes, temps de cycle variable ou absence de temps de cycle : 30 actions techniques ou plus par minute



 C. trav., art. D. 4161-2