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  <date>2016-10-05T13:31:12.500Z</date>
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    <nom>thierry</nom>
    <prenom>lacour</prenom>
    <telephone>0146003519</telephone>
    <email>thierry.lacour@mutex.fr</email>
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    <service>marketing</service>
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    <tocId>Y5534-50</tocId>
    <tocTitle>21 - Régime de prévoyance</tocTitle>
    <matiereId>CD15</matiereId>
    <matiereTitle>Conventions Collectives</matiereTitle>
    <docId>Y5534</docId>
    <docTitle>Métallurgie : Drôme et Ardèche</docTitle>
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  <message type="question" objet="CCT de la métallurgie de la Drôme et ardeche">Bonjour, 
concernant cette convention, la synthèse ainsi que Prospection prévoyance, font mention d'un taux de cotisation de 0,30% du montant deu TEGA, en vigueur au 1er janvier de chaque année que l'employeur doit consacrer au régime pour chaque salarié. Or dans l'avenant 58 du 09/02/2016, étendu le 09/06/2016, je ne retrouve pas ce taux de 0,30%.
Nous devons savoir si nos bulletins de souscription seront à modifier et pour cela j'aimerai que vous m'indiquiez où je peux trouver référence à ce taux ?
Par avance, je vous remercie de votre aide</message>
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