Sous-section 1 : Absences et salariés visés par le remplacement
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Toutes causes d'absences ou de suspensions du contrat  

 1°  Absence de l'entreprise ou suspension du contrat de travail
 
Toutes les absences et suspensions du contrat de travail peuvent donner lieu à un contrat à durée déterminée et notamment :

- les congés de toutes sortes (congés payés, congés pour événements familiaux, congé maternité, congé parental d'éducation, congé pour création d'entreprise, congé de formation, congé sabbatique, etc.) ;
- les absences consécutives à la maladie ou à un accident.

Circ. DRT n° 90/18, 30 oct. 1990, § 1.1.1.2 : BO trav., n° 90/24


La seule interdiction concerne les suspensions du contrat résultant d'un conflit collectif du travail (v. n° 92).

 2°  Absences du poste
 
Le cas de recours « remplacement » vise aussi les absences du poste de travail.

En effet, il arrive qu'un salarié soit présent dans l'entreprise mais absent temporairement de son poste de travail. Cette absence peut être liée à :

- une affectation temporaire sur un autre poste pour raisons médicales ;
- une mutation provisoire ;
- une promotion précédée d'une période d'adaptation.

Circ. DRT n° 92-14, 29 août 1992, n° 1 : BO trav., n° 92/21

Pour pallier à cette carence, l'employeur peut tout à fait conclure un CDD.

Pour la jurisprudence, l'autorisation de recourir à un CDD de remplacement en cas d'absence temporaire d'un salarié s'entend de son absence aussi bien de l'entreprise que de son poste habituel. Cette solution a été rendue à propos d'une salariée engagée par succession de CDD de remplacement. Son dernier contrat avait été conclu pour remplacer une salariée permanente mutée provisoirement sur un autre poste de l'entreprise en raison d'un surcroît temporaire d'activité.

Cass. soc., 13 juill. 2010, n° 09-40.600, n° 1486 FS - P + B