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| Vérifications avant mise en service
1° Appareils de levage neufs Les appareils de levage neufs, leurs supports et les accessoires de levage doivent être vérifiés dans les conditions prévues par la section 3 de l'arrêté du 1er mars 2004. Deux cas sont à considérer.
L'aptitude à l'emploi d'un appareil de levage est définie par le paragraphe 4.1.3 de l'annexe I des règles techniques de conception et de construction prévues par l'article R. 4312-1.
Elle signifie qu'un appareil prêt à être utilisé doit faire l'objet à sa mise en service, d'examens et d'essais, permettant de s'assurer qu'il peut accomplir ses fonctions prévues en toute sécurité.
Pour la mise en service d'un appareil de levage neuf (et pour certains, tels que les ponts roulants et leurs supports), dont l'aptitude à l'emploi a été vérifiée dans les configurations d'utilisation.
Dans ce cas, la vérification à la charge du chef d'établissement consiste en :
| | - un examen d'adéquation de l'appareil de levage permettant de vérifier que celui-ci est approprié aux travaux à effectuer et aux risques pour les travailleurs, et qu'il est installé conformément à la notice d'instructions du fabricant ; - un essai de déclenchement des dispositifs de sécurité prévus et notamment les limiteurs de charge et de moment de renversement de façon à s'assurer de leur réglage et leur bon fonctionnement aux valeurs indiquées ou, à défaut, au-delà de la charge maximale, et au moins à 1,1 fois la charge ou moment maximal. | Pour la mise en service d'un appareil de levage neuf, dont l'aptitude à l'emploi n'a pas été vérifiée dans les configurations d'utilisation prévues ci-dessus :
| | - l'examen d'adéquation prévu ci-dessus ; - pour les appareils installés à demeure (cas des ponts roulants, par exemple), un examen de montage et d'installation consistant à s'assurer qu'il est monté et installé de façon sûre, conformément à la notice du constructeur. | Une épreuve statique consistant à faire supporter à l'appareil de levage et ses supports la charge maximale d'utilisation multipliée d'un coefficient d'épreuve statique pendant une durée déterminée. Le coefficient d'épreuve statique, la durée et les conditions de l'épreuve sont ceux définis par la réglementation appliquée lors de la conception de l'appareil.
A défaut ce coefficient est le suivant :
| | - pour les appareils de levage neufs mus mécaniquement : 1,25 pendant une heure au moins ; - pour les appareils neufs mus par la force humaine : 1,50 pendant une heure au moins ; - pour les accessoires de levage : 1,50 pendant un quart d'heure. | Une épreuve dynamique consistant à faire mouvoir par l'appareil de levage la charge maximale d'utilisation multipliée d'un coefficient d'épreuve dynamique dans toutes les positions qu'elle peut occuper. Le coefficient d'épreuve dynamique est celui défini par la notice d'instructions du fabricant. A défaut, pour les appareils neufs, ce coefficient est égal à 1,10 ( Arr. 1er mars 2004, NOR : SOCT0410464A, art. 14 Circ. DRT n° 2005/04, 24 mars 2005).
Pour les chariots élévateurs, voir n° 31.
Pour les hayons, les grues auxiliaires, les bras pour bennes amovibles, voir n° 22.
2° Appareils de levage d'occasion Les appareils de levage et, le cas échéant, leurs supports, à leur mise en service dans un nouvel établissement, doivent subir les vérifications citées ci-dessus concernant les appareils de levage neufs dont l'aptitude à l'emploi n'a pas été vérifiée dans leurs configurations d'utilisation.
3° Appareils de levage en location En cas de location dans un nouvel établissement, les appareils de levage d'occasion ne nécessitant pas de supports particuliers, sont soumis à :
| | - un examen d'adéquation pour s'assurer que cet appareil est adapté à son entreprise et qu'il est prévu qu'il soit utilisé dans les conditions précisées dans la notice d'instructions du constructeur ; | Le cas échéant, un examen de montage et d'installation consistant à s'assurer qu'il est installé et monté de façon sûre, conformément à la notice du constructeur ;
| | - des essais de fonctionnement destinés à s'assurer de l'efficacité des freins ou dispositifs équivalents destinés à arrêter et maintenir en toutes positions l'appareil ou la charge, les dispositifs contrôlant la descente de la charge, les dispositifs limiteurs de course, de relevage, d'orientation, les dispositifs anticollision ou parachutes et ceci à condition d'avoir fait l'objet, régulièrement depuis la date de la première opération de location effectuée par ce même loueur, des vérifications périodiques afin de s'assurer du bon état de conservation ; |
| la dispense citée ci-dessus, concernant les appareils d'occasion en location, ne s'applique pas aux appareils démontables tels que les grues à tour ou les plates-formes élévatrices de personnes, le long de mâts. En effet, ces appareils, qui sont remontés sur des supports différents sur chaque nouveau site, sont traités dans le paragraphe « Vérifications lors de la remise en service ».
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Pour les vérifications à la mise en service des accessoires, se reporter au paragraphe « Accessoires de levage ».
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