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Cas particulier du travail en continu  La durée du travail des salariés travaillant de manière permanente en équipes successives et selon un cycle continu ne doit pas, en moyenne sur l'année, dépasser 35 heures par semaine travaillée.

 C. trav., art. L. 3132-15

Il suffit que l'entreprise fonctionne en permanence en continu par équipes successives pour que ces dispositions soient applicables aux salariés affectés à l'une de ces équipes.

Cass. soc., 21 sept. 2010, n° 09-40.532

Ceci reste valable même si ces salariés sont, par intermittence, soumis à un horaire normal de travail. Seules les heures effectuées au-delà d'une durée moyenne de 35 heures calculée sur la durée du cycle sont des heures supplémentaires.

Cass. soc., 25 avr. 2006, n° 05-42.968

Par dérogation, dans les entreprises fonctionnant en continu, le temps de travail peut être organisé sur plusieurs semaines par décision de l'employeur.

 C. trav., art. L. 3122-3

Si ce mode de fonctionnement conduit à attribuer le repos hebdomadaire par roulement, l'entreprise doit être autorisée à déroger au repos dominical ;

- par accord de branche étendu ou à défaut un accord d'entreprise ou d'établissement ;
- à défaut d'accord, par dérogation accordée par l'inspecteur du travail.

 C. trav., art. L. 3132-14 Circ. DGT n° 20, 13 nov. 2008, fiche n° 11

Pour plus de précisions sur ce thème, voir notre étude «Repos hebdomadaire».

Dans ce cas, les heures supplémentaires doivent se calculer dans le cadre du cycle retenu par l'employeur, et non de manière hebdomadaire. Seules les heures effectuées au-delà d'une durée moyenne de 35 heures calculée sur la durée du cycle sont des heures supplémentaires.

Cass. soc., 26 mars 2008, n° 06-45.578, n° 648 FS - P + B