Chapitre 11 Frais de déplacement, primes et indemnités, salaires minima

114

Écrire à la rédaction
Ouvriers  

 1°  Frais de déplacement (v. nos  117 et 118).

a) Définitions 
- Services de nuit.
- Déplacement à l'étranger.
- Indemnités spécifiques aux transports routiers de marchan-dises et activités auxiliaires du transport.
- Indemnités spécifiques aux transports routiers de voyageurs.

b) Barème des indemnités de déplacement 
- Transports routiers de marchandises et activités auxiliaires du transport.
- Transports routiers de voyageurs.

 2°  Primes et indemnités (v. nos  123 à 128).

a) Remplacement à un poste supérieur 
b) Treizième mois dans les entreprises de transport routier de voyageurs 
c) Primes de rendement 
d) Arrêts de travail consécutifs à des intempéries 
e) Indemnité pour langues étrangères 
f) Services de grande remise pour les conducteurs de voitures particulières 
g) Indemnisation des jours fériés et dimanches travaillés 
h) Transport routier de voyageurs : indemnité liée à la suppression de l'abattement pour frais professionnels 
i) Indemnité de tutorat 
j) Gratification liée à la médaille d'honneur du travail dans les entreprises du transport de déménagement 
 3°  Salaires minima 
a) Définition des éléments de rémunérations (v. nos  129 à 133).

- Entreprises de transport routier de marchandises et de déménagement.
- Entreprises de transport routier de voyageurs.
- Entreprises de transport sanitaire.
- Entreprises de prestations logistiques.

b) Majoration des salaires minima (v. nos  134 et 135).

- Majoration spécifique aux conducteurs mécaniciens et livreurs ou conducteurs encaisseurs.
- Majoration des salaires selon l'ancienneté.

c) Barèmes des salaires minima à l'embauche (v. nos  136 à 140).

- Entreprises de transport routier de marchandises et activités auxiliaires du transport.
- Entreprises de déménagement.
- Entreprises de transports routiers de voyageurs.
- Entreprises de transport sanitaire.
- Entreprises de prestations logistiques.