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Récidive  La faute ayant donné lieu à sanction peut motiver un licenciement si elle vient par la suite à se répéter, le salarié qui récidive manifestant, par là même, son refus de tenir compte de la sanction.

Cass. soc., 27 oct. 1998, n° 96-44.144 Cass. soc., 9 mars 1999, n° 96-44.643

La Cour de cassation a réaffirmé ce principe en estimant que la poursuite par un salarié d'un fait fautif autorise l'employeur à se prévaloir de faits similaires, y compris ceux ayant déjà été sanctionné, pour caractériser une faute grave.

Cass. soc., 30 sept. 2004, n° 02-44.030, n° 1836 F - P + B

Lorsqu'il y a persistance du comportement fautif du salarié après des avertissements auxquels ses manquements professionnels avaient donné lieu, les juges peuvent prendre en considération les faits précédemment sanctionnés qu'invoque l'employeur à l'appui du licenciement pour apprécier si celui-ci repose sur une cause réelle et sérieuse.

Cass. soc., 26 mai 2010, n° 09-40.272

L'employeur peut, pour licencier un salarié, invoquer des faits survenus juste après l'envoi de la lettre notifiant la sanction initiale, même si cette dernière n'a pas encore été réceptionnée par l'intéressé.

Cass. soc., 12 févr. 2013, n° 12-15.330, n° 268 FS - P + B