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  <date>2015-07-20T10:15:58.802Z</date>
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    <nom>bardou</nom>
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    <raison>CEGEDIM SRH  </raison>
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    <tocId>Y5309-44</tocId>
    <tocTitle>20 - Maladie, accident du travail</tocTitle>
    <matiereId>CD15</matiereId>
    <matiereTitle>Conventions Collectives</matiereTitle>
    <docId>Y5309</docId>
    <docTitle>Métallurgie : Isère et Hautes-Alpes</docTitle>
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  <message type="question" objet="Indemnisation maladie en cas de chevauchement sur 2 années.">Bonjour,

Nous nous interrogeons sur l'interprétation de l'indemnisation maladie en cas de chevauchement sur 2 années.

Dans votre synthèse, vous indiquez une indemnisation par maladie ou accident en cas de chevauchement sur 2 années. Ce qui sous entend une reprise à 0 du "compteur" maladie au 1er janvier 2015 en cas de maladie débutant par exemple en octobre 2014 et se terminant en février 2015, est ce bien cela ?

Or dans le texte intégral, il est indiqué : '"Quand, pour une maladie ou un accident, il y a chevauchement sur 2 années civiles, la durée de l'indemnisation ne peut excéder les périodes ci-dessus fixées." Ce qui sous entend qu'il n'y a pas de reprise à 0 du "compteur" maladie au 1er janvier 2015 en cas de maladie débutant par exemple en octobre 2014 et se terminant en février 2015, est ce bien cela ?

Merci de nous indiquer la bonne' interprétation à retenir.

Cordialement
Tiphaine BARDOU</message>
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