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Cotisations  

 1°  Régime de base :
 
cotisations calculées sur la rémunération brute y compris en cas d'arrêt de travail pour maladie ou accident.



GarantieTA  TB
Indemnités journalières
0,25 %
0,55 %
Invalidité
0,32 %
0,92 %
Capital décès
0,61 %
0,61 %
Rentes décès
0,15 %
0,15 %
Parentalité
0,05 %
0,05 %
Chirurgie
0,12 %
0,12 %
Total
1,50 %
2,40 %
(1) Cotisation à la charge exclusive de l'employeur.


 2°  Régime supplémentaire de prévoyance :
 
cotisations s'ajoutant à celles du régime de base. La répartition de la cotisation entre l'employeur et le salarié est déterminée librement dans l'entreprise.



GarantieNiveau 1Niveau 2Niveau 3Niveau 4Niveau 5Niveau 6Niveau 7Option Tranche C
TATBTATBTATBTATBTATBTATBTATB
Indemnités journalières
0,07 %
0,07 %
0,11 %
0,11 %
0,15 %
0,15 %
0,19 %
0,19 %
0,22 %
0,22 %
0,32 %
0,32 %
-
-
3,60 %
Invalidité
-
-
0,10 %
0,10 %
0,22 %
0,22 %
0,35 %
0,35 %
0,50 %
0,50 %
-
-
-
-
Capital décès
-
-
-
-
-
-
-
-
0,07 %
0,07 %
0,15 %
0,15 %
0,35 %
0,35 %
Rentes décès
-
-
0,03 %
0,03 %
0,07 %
0,07 %
0,15 %
0,15 %
-
-
-
-
-
-
Obsèques famille
0,03 % TA + 0,03 % TB



 ces taux sont minorés de 14 % lorsque BTP-Prévoyance recouvre auprès de l'entreprise la fraction des cotisations due pour le régime de prévoyance au titre des indemnités de congés payés.


 3°  Régime supplémentaire « Mensualisation » :
 
cotisation (TA/TB) exclusivement à la charge de l'employeur.



Option 1Option 3Option 5
0,75 %
1,27 %
1,60 %



 ces taux sont minorés de 14 % lorsque BTP-Prévoyance recouvre auprès de l'entreprise la fraction des cotisations due pour le régime de prévoyance au titre des indemnités de congés payés.


 4°  Régime supplémentaire « Décès - Invalidité accidentels » :
 
cotisations en % de TA et TB.



GarantieOption 1Option 2Option 3Option 4Option 5
Garantie 1
0,05 %
0,11 %
0,17 %
0,22 %
0,28 %
Garantie 2
0,09 %
0,18 %
0,27 %
0,36 %
0,45 %
Garantie 3
0,12 %
0,25 %
0,37 %
0,50 %
0,62 %



 ces taux sont minorés de 14 % lorsque BTP-Prévoyance recouvre auprès de l'entreprise la fraction des cotisations due pour le régime de prévoyance au titre des indemnités de congés payés.


 5°  Régime supplémentaire « Frais médicaux » :
 
seuls les montants mensuels TTC de la cotisation « globale famille » de la gamme nationale sont reproduits ci-après. La répartition de la cotisation entre l'employeur et le salarié est déterminée librement dans l'entreprise.



Module S/P  S1P1S2P2S3P3S3+P3+S4P4S5P5S6P6
Régime général
49,80 €
11,70 €
51,00 €
19,50 €
54,90 €
33,30 €
64,20 €
63,00 €
70,20 €
88,80 €
84,00 €
121,80 €
108,00 €
185,70 €
Régime Alsace-Moselle
18,90 €
8,10 €
19,50 €
15,60 €
21,30 €
26,40 €
28,50 €
63,00 €
34,50 €
88,80 €
42,00 €
121,80 €
72,90 €
185,70 €
(1) S = soins et hospitalisation ; P = complément dentaire et optique.

Modules additionnels option assistance (tous régimes) : 0,90 €/mois.

 6°  Régime supplémentaire « Rente de conjoint » :
 
cotisation calculée à partir de la tranche B de la rémunération brute (garantie pouvant être étendue à la tranche C) et égale à 1/10 du taux adopté par l'entreprise au titre du régime de retraite par répartition institué par la CCN du 14-3-47 (répartition libre de la cotisation entre l'employeur et le salarié).

 7°  Maintien des garanties sans contrepartie de cotisations :
 
dans le cadre du régime de base obligatoire, en cas de suspension du contrat de travail sans maintien de salaire, maintien pendant les 30 premiers jours de la suspension (dans la limite de 90 jours par exercice civil).

Les autres cas de maintien des garanties (notamment en cas de rupture du contrat de travail) ne sont pas repris ici.