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  <date>2015-05-28T08:55:08.914Z</date>
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    <nom>ABISSET</nom>
    <prenom>jerome</prenom>
    <telephone>0144949656</telephone>
    <email>j.abisset@orange.fr</email>
    <fonction>DIrecteur juridique AFG</fonction>
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    <identifiant>ELGTRS6BQ</identifiant>
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    <ise>20116966</ise>
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    <tocId>Y0012-179-REF092</tocId>
    <tocTitle>73 - Objet du prêt</tocTitle>
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    <matiereTitle>Epargne et produits financiers</matiereTitle>
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    <docTitle>Cessions temporaires de titres (pensions, prêts, rémérés)</docTitle>
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  <message type="suggestion" objet="titres concernes par le prêt de titre&quot;">bonjour, il me semble qu'une petite erreur s'est glissée dans ce paragraphe puisqu'il est mentionnée que par mi les OPC, seuls les "OPCVM" peuvent faire l'objet d'un prêt de titres. Il me semble que l'ensemble des "  OPC"  (qui sont donc des titres financiers sont éligibles à ces opérations. ce paragraphe n'a semble t il pas pris en compte la nouvelle typologie de fonds issue de la transposition de la directive AIFM. ( en revanche le paragraphe sur les titres susceptibles de faire l'objet de pension a lui été mis à jour,........). (pour la distinction OPC/ OPCVM voir l'étude OPCVM et FIA dont j'assure la rédaction)
Cordialement</message>
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