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    <nom>BOUET-MANUELLE</nom>
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    <tocId>Z6019-1935-REF157</tocId>
    <tocTitle>234 - Reprise pour exploiter une carrière</tocTitle>
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    <matiereTitle>Entreprise agricole</matiereTitle>
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    <docTitle>Baux ruraux (Fermage - Métayage)</docTitle>
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  <message type="question" objet="résiliation pour carrier">Dans l'étude baux ruraux paragraphe 234 ,je lis "en fin de bail, le propriétaire, entrepreneur de carrière, a le droit de reprendre les terrains (...)". Qu'en est-il quand le terrain appartient à une SCI dont Monsieur X fait partie et que la carrière est exploitée par une SCEA dont Monsieur X fait aussi partie ?  Le propriétaire qui n'est pas l'exploitant peut-il refuser le renouvellement du bail ? Existe-t-il de la jurisprudence ?</message>
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