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| Entreprise de transports routiers 1° Pour les personnels roulants « grands routiers », ou « longue distance » Pour les personnes dont la durée du temps passé au service de l'employeur, ou temps de service, est fixée à 43 heures par semaine, la valeur de « a » est égale à 45/35 et la valeur de « b » est égale à 1, par conséquent la formule de calcul du coefficient est la suivante :
Le coefficient est toujours arrondi à 4 décimales. Toutefois, lorsque l'entreprise de transport routier relève d'une caisse de congés payés, la valeur de « a » est égale à 45/35 et la valeur de « b » est égale à 100/90, par conséquent la formule de calcul du coefficient est la suivante :
Le coefficient est toujours arrondi à 4 décimales. 2° Pour les personnels roulants marchandises, à l'exception des conducteurs de messagerie et des convoyeurs de fonds Pour les personnes dont la durée du temps passé au service de l'employeur, ou temps de service, est fixée à 39 heures par semaine. La valeur de « a » est égale à 40/35 et la valeur de « b » est égale à 1, par conséquent la formule de calcul du coefficient est la suivante :
Le coefficient est toujours arrondi à 4 décimales. Lorsque l'entreprise de transport routier relève d'une caisse de congés payés, la valeur de « a » est égale à 40/35 et la valeur de « b » est égale à 100/90, par conséquent la formule de calcul du coefficient est la suivante :
Le coefficient est toujours arrondi à 4 décimales.
Les paramètres T, Smic et rémunération annuelle brute sont calculés comme pour les autres salariés (v. nos 26, 34 et 36). | |||||||||||||||