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| Mise à jour de la fiche La fiche est mise à jour lors de toute modification des conditions d'exposition pouvant avoir un impact sur la santé du travailleur. L'actualisation prend en compte l'évolution des connaissances sur les produits et méthodes utilisés.
En cas de modification, l'historique des conditions antérieures d'exposition est conservé.
C. trav., art. D. 4121-7 |