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| Durée et aménagement du temps de travail des agents d'exploitation et techniciens
1° Durée quotidienne maximale : 12 heures.
2° Durée hebdomadaire maximale : 48 heures sur 4 semaines.
3° Temps de repos entre 2 services : 12 heures minimum, 24 heures après 48 heures de travail.
4° Contingent annuel d'heures supplémentaires : 288 heures.
5° Services IGH ou pompiers : 24/72 autorisés.
Avenant du 18-5-93 étendu par arrêté du 3-3-94, JO 12-3-94 |