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  <date>2014-10-22T15:31:18.257Z</date>
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    <civilite>M</civilite>
    <nom>TRANIER</nom>
    <prenom>NADINE</prenom>
    <telephone>05 63 80 10 32</telephone>
    <email>nadine.tranier@secumines.org</email>
    <fonction>RESPONSABLE RH</fonction>
    <service>RESSOURCES HUMAINES</service>
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    <identifiant>R9RFTT</identifiant>
    <login>R9RFTT</login>
    <ise>7765</ise>
    <raison>CARMI DU SUD OUEST  </raison>
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    <tocId>Z2190-98-REF228</tocId>
    <tocTitle>19 - Vacations des médecins et infirmiers</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
    <docId>Z2190</docId>
    <docTitle>Cumul emploi retraite</docTitle>
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  <message type="question" objet="Conditions du cumul E/R pour un médecin qui cessera son activité le 31/07/14 et reprendra une activité à tps partiel chez le même employeur à/c du 01/09/2015">Concernant la règle de cumul relative à la limite de durée d'activité : pour la période du 01/09/15 au 28/02/16, l'activité prévue est de 441 h. A/c du 01/03/15, cette limite n'est plus opposable donc il suffit de  rester dans la limite de 910 h/an.
Concernant la règle de cumul relative au plafond de revenus professionnels: le salaire du 01/09/15 au 31/12/15 sera égal à 15 948 € donc &lt; PL annuel SS ; pour l'année civile, le nombre d'heures de travail est fixé à 875 avec un salaire de 46 900€ d'où un remboursement égal à la différence entre ce salaire et le PL annuel SS ou bien revoir les conditions de façon à limiter le salaire au PL annuelSS.
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