Chapitre 4 Les ascenseurs et ascenseurs de charges

Section 1 : Généralités
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Définitions  En raison de la multitude d'appareils de levage destinés à l'élévation de personnes ou de charges, il est indispensable de définir au préalable les appareils, d'autant plus que pour certains, la limite de classement est très difficile à situer.

Est considéré comme ascenseur un appareil de levage qui dessert des niveaux définis à l'aide d'une cabine, qui se déplace le long de guides rigides et dont l'inclinaison sur l'horizontale est supérieure à 15 degrés, destinée aux transports :

- de personnes ;
- de personnes et d'objets ;
- d'objets uniquement si la cabine est accessible, c'est-à-dire qu'une personne peut y pénétrer sans difficulté, et qu'elle est équipée d'éléments de commande situés à l'intérieur ou à la portée d'une personne qui s'y trouve ».
Sont également considérés comme ascenseurs, les appareils qui se déplacent selon une course parfaitement fixée dans l'espace, même s'ils ne se déplacent pas le long de guides rigides, notamment les ascenseurs guidés par des ciseaux.

D. n° 2000-810, 24 août 2000 : JO, 27 août

Les ascenseurs de charges sont principalement destinés au transport de charges qui sont généralement accompagnées par des personnes.