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  <date>2014-06-10T08:21:33.161Z</date>
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    <civilite>Mlle</civilite>
    <nom>Vigneron</nom>
    <prenom>Leslie</prenom>
    <telephone>01.60.04.97.36</telephone>
    <email>leslie.vigneron@sodias.com</email>
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    <service>RH</service>
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    <identifiant>ELG2ZEBDM</identifiant>
    <login>ELG2ZEBDM</login>
    <ise>20367929</ise>
    <raison>SA SODIAS  </raison>
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    <tocId>Z2207-1392-REF232</tocId>
    <tocTitle>39 - Salariés déjà couverts par une assurance individuelle frais de santé</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
    <docId>Z2207</docId>
    <docTitle>Contributions de prévoyance et de retraite supplémentaire</docTitle>
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  <message type="suggestion" objet="Demande de vérification d'une information">Bonjour,
Travaillant actuellement sur le dossier de la protection sociale
complémentaire, j'ai lu votre étude intitulée "Contribution de prévoyance
et de retraite supplémentaire". Le point 39 indique que seuls les salari és
présents au moment de la mise en place du régime peuvent bénéficier du
cas de dispense d'affiliation lié à leur couverture individuelle frais de
santé, et non ceux embauchés postérieurement. Or la circulaire du 25
septembre 2013 précise "au moment de la mise en place des garanties, ou de
l'embauche si elle est postérieure". Pouvez-vous m'éclairer sur votre
interprétation de cette circulaire, qui est différente de la mienne ?
Vous remerciant par avance,
Cordialement,
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