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| Liste des affichages et consignes de sécurité 1° Dispositions applicables à tous les établissements
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| Références des textes | Documents à établir | |
|---|---|---|
| Accumulateurs de matière | ( | Consigne sur les précautions à prendre en cas d'intervention à l'intérieur |
| Agents biologiques | ( | Instructions écrites, affiches |
| Agents et procédés cancérogènes | ( | Processus de travail, méthodes de travail, information des travailleurs |
| Amiante | ( | Notice d'information des risques |
| ( | Consignes générales dans le dossier technique « amiante » | |
| Appareils de levage (autres que les ascenseurs et monte-charge) | ( | Procédures d'utilisation et de manoeuvre |
| ( | Consignes d'utilisation pour les équipements de levage de charges pouvant être utilisés pour le levage de personnes | |
| Arsenic | ( | Consigne sur les risques et précautions à prendre |
| Ascenseurs | ( | Marquage indiquant la charge nominale en kg et le nombre maximal de personnes Instructions d'utilisation |
| Bâtiment et travaux publics : | ||
| - travaux au voisinage des lignes, canalisations et installations électriques | ( | Consigne écrite sur les mesures de protection, consigne sur les mesures de sécurité mises en oeuvre |
| - premiers secours en cas d'accident | ( | Avis indiquant les services d'urgence sur les chantiers où la durée des travaux dépasse une semaine |
| - consignes de sécurité | ( | Consignes affichées dans l'abri de chantier, consignes remises à chacun des travailleurs |
| - jeunes travailleurs | ( | Consigne écrite qui détermine les conditions d'emploi et de surveillance des intéressés |
| Bâtiments d'habitation | ( | Consignes de sécurité incendie et plans |
| Blanchisserie | ( | Règlement d'atelier |
| Chantiers navals : échafaudages | ( | Consigne spéciale de montage, de démontage et d'utilisation |
| Chariots automoteurs | ( | Interdiction à respecter sur le ou les sites d'utilisation |
| ( | Informations devant figurer sur les chariots (norme NF H 96-301-1) | |
| Égouts | ( | Affichage dans un endroit apparent des nom et adresse du médecin ou du service médical chargé de procéder aux examens médicaux |
| Équipements de protection individuelle : | ||
| - marque de conformité | ( | Marque de conformité apposée sur les exemplaires d'équipements de protection individuelle |
| - instructions et consignes d'utilisation | ( | Consigne d'utilisation et de mise à disposition |
| Équipements de travail : - marque de conformité | ( | Marque de conformité apposée sur l'équipement de travail |
| - non-conformité (exposition, foires, démonstrations...) | ( | Avertissement de non-conformité à proximité de l'équipement de travail |
| - instructions et consignes d'utilisation | ( | Instructions et consignes d'utilisation des équipements de travail élaborées par le chef d'établissement utilisateur |
| Équipements de travail mobiles | ( | Règles de circulation |
| ( | Instructions à respecter sur le ou les sites d'utilisation | |
| Équipements sous pression | ( | Instructions d'utilisation |
| Équipements sous pression transportables | ( | Document consignant les mesures prises pour les contrôles périodiques |
| Établissements recevant du public | ( | |
| - art. GE 5 | Avis relatif au contrôle de la sécurité | |
| - art. MS 47 | Consignes de sécurité | |
| Fours à combustibles liquides ou gazeux | ( | Consigne d'instruction affichée visiblement et en permanence |
| Fumigation (opération de) | ( | Consignes pour les opérations de fumigation |
| Hyperbare (travaux en milieu) | ( | |
| - art. 28 | Manuel de sécurité | |
| - art. 29 | Document de chantier | |
| - art. 38 | Affichage des secours | |
| Huileries (établissements procédant à l'extraction de matière grasse par un solvant inflammable) | ( | |
| - art. 15 | Consigne affichée sur la conduite et la surveillance des appareils | |
| - art. 23 | Panneaux d'interdiction de fumer et consignes de sécurité Règlement intérieur indiquant les mesures de sécurité | |
| Immeubles de grande hauteur | ( | |
| - art. GH 56 | Plan de niveau | |
| - art. GH 60 | Consignes de sécurité Notice des obligations de sécurité | |
| Locaux présentant des dangers particuliers d'incendie ou d'explosion | ( | Affichage de l'interdiction de fumer |
| Locaux où sont entreposés ou manipulés des liquides particulièrement inflammables | ( | Consigne particulière de sécurité |
| Machines et appareils : | ||
| - centrifugeuses | ( | |
| - art. 10 | Plaque portant les indications et caractéristiques de la centrifugeuse | |
| - art. 12 | Avis sur les instructions essentielles de sécurité affiché près de la machine et des postes de commande | |
| - meules | ( | |
| - art. 17 | Plaque signalétique sur la nature et les caractéristiques des meules à monter | |
| - art. 19 | Affiche sur les mesures de sécurité (Règlement d'atelier) | |
| Maturation, mûrissage, déverdissage de fruits et légumes | ( | |
| - art. 7 | Panneaux d'interdiction de fumer | |
| - art. 9 | Consignes de sécurité à observer | |
| Navires et bateaux contenant ou ayant contenu des liquides inflammables ou des gaz combustibles liquéfiés | ( | Consignes écrites avant le commencement des travaux Numéro d'appel des sapeurs-pompiers |
| Opérations de bâtiment et de génie civil | ( | Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé |
| ( | Plan particulier de sécurité et de protection de la santé | |
| ( | Règles communes pour le respect des mesures de sécurité et de protection de la santé par le collège interentreprises | |
| Peintures et vernis par pulvérisation | ( | Affichage dans un endroit apparent de l'atelier : - du texte de l'arrêté - des nom et adresse du médecin chargé de procéder aux examens médicaux |
| Portes et portails automatiques et semi-automatiques | ( | Méthodes et procédures précisant les opérations d'entretien et de vérification |
| Produits chimiques : | ||
| - installations et appareils de protection collective | ( | Notice fixant les procédures de surveillance et de maintenance |
| - postes de travail | ( | Notice d'information des risques |
| - fiche de données de sécurité | ( | Fiche de données de sécurité établie par le fabricant, l'importateur ou le vendeur |
| ( | Contenu des fiches de données de sécurité | |
| Rayonnements ionisants : | ||
| - zone contrôlée, zone surveillée | ( | Consignes de travail dans les zones |
| - intervention en zone contrôlée | ( | Notice rappelant les risques particuliers, règles de sécurité et instructions |
| - situations anormales de travail | ( | Notice sur les risques et les précautions à prendre |
| Récupération des vieux métaux | ( | Règlement d'atelier apposé bien en évidence Affiches et dépliants reproduisant les silhouettes des principaux types d'engins de guerre ou munitions |
| Transport des marchandises dangereuses par route | Consignes écrites pour le conducteur | |
| - transport en colis ou en vrac | (art. 4-1) | Consignes écrites pour le conducteur |
| - opérations de remplissage de citernes effectuées par un employé de l'établissement | (art. 4-2) | Consignes écrites pour le conducteur Consignes affichées sur les conditions de remplissage |
| - transport de déchets d'activités de soins | (art. 12) | Consignes de sécurité écrites pour le conducteur |
| - véhicules immatriculés en France | (art. 15) | Consignes sur les numéros de téléphone des services de secours, des transporteurs, |
| Travaux publics (explosifs) | ( | Prescriptions remises au personnel concernant le stockage, le transport et la mise en oeuvre |
| Véhicules de transport de marchandises transportant exceptionnellement du personnel | ( | Consignes d'utilisation |
| Verreries | ( | Affichage dans un endroit apparent des locaux de travail : - du texte de l'arrêté - d'un règlement d'atelier - des nom et adresse du médecin du travail ou du service médical chargé de délivrer les certificats |
| Voies ferrées dans les entreprises | ( | Consignes de sécurité fixant les mesures particulières de protection pour les voies placées à l'intérieur des ateliers, magasins ou bâtiments |