Métallurgie : accords nationaux (ouvriers, ETAM, ingénieurs et cadres)




Convention collective
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Brochure JO
Métallurgie (accords nationaux) Ouvriers - ETAM - Ingénieurs et cadres
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Avertissement

Dans la présente étude, chaque accord national est traité dans un chapitre spécifique. Un même thème peut donc être abordé dans plusieurs chapitres (par exemple, les congés sont abordés à la fois dans l'accord « mensualisation » et dans les accords « durée du travail »). De même, certains accords regroupent des thèmes parfois différents (ainsi, les accords « durée du travail » comportent des dispositions relatives aux congés mais aussi aux contrats à durée déterminée).

Les catégories de salariés concernées par les accords (OETAM, ingénieurs et cadres) sont mentionnées dans les références notamment en tête de chapitre.



 Chapitre 1 Accord national « champ d'application des accords nationaux »


 OETAM : accord national du 16-1-79 étendu par arrêté du 1-8-79, JO 18-8-79, complété par avenant du 13-9-83 étendu par arrêté du 15-12-83, JO 4-1-84, et par avenant du 2-7-92 étendu par arrêté du 19-11-92, JO 27-11-92, et remplacé par accord du 26-11-96 non étendu, applicable à compter de son extension
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Champ d'application professionnel  Voir l'étude Métallurgie : champ d'application.