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Examen périodique  Au cours de sa carrière professionnelle, le salarié doit subir régulièrement un examen médical destiné à s'assurer du maintien de son aptitude au poste de travail. Cet examen a également pour objet d'informer le salarié sur les conséquences des expositions au poste de travail sur son état de santé et du suivi médical nécessaire. Cet examen a lieu :

— au moins tous les 48 mois sous réserve de la réalisation d'entretiens infirmiers intermédiaires, dont la nécessité est appréciée par le médecin du travail, et d'actions pluridisciplinaires annuelles en milieu de travail. Des entretiens infirmiers peuvent en effet être mis en place, dans le cadre de protocoles conclus avec le médecin du travail (v. no  23). Ces entretiens donnent lieu à la délivrance d'une attestation de suivi infirmier qui ne comporte aucune mention relative à l'aptitude ou l'inaptitude médicale du salarié ;
— au moins tous les 30 mois à défaut d'entretien infirmier.
Cette périodicité de 30 mois s'exerce sans préjudice des dispositions spécifiques, prévues par le code du travail, relatives aux travailleurs de nuit.

Par ailleurs, pour les salariés bénéficiant d'une surveillance médicale particulière (v. no 45), la périodicité des examens est fixée à 12 mois sous réserve de la réalisation d'entretiens infirmiers intermédiaires, dont la nécessité est appréciée par le médecin du travail, et d'actions pluridisciplinaires annuelles en milieu de travail.

A défaut d'entretien infirmier intermédiaire, cet examen est effectué une fois par an.

 C. rur., art. R. 717-15




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