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    <civilite>Mme</civilite>
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    <identifiant>Isabelle STAHL</identifiant>
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    <raison>S.A. DUHAMEL-KAHN-DESPERON GAILLARD - IP 31</raison>
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    <tocId>Z2190-233-REF228</tocId>
    <tocTitle>28 - Conditions du cumul intégral</tocTitle>
    <matiereId>CD02</matiereId>
    <matiereTitle>Social</matiereTitle>
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    <docTitle>Cumul emploi retraite</docTitle>
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  <message objet="CUMUL EMPLOI RETRAITE" type="question">Bonjour, Dans l'étude CUMUL EMPLOI RETRAITE. Pour le cas d'un dirigeant salarié au sens de la sécurité sociale ne cumulant pas son mandat social avec un contrat de travail. Si le dirigeant cesse son mandat social pour prendre sa retraite et qu'il remplit les conditions pour bénéficier d'un cumul intégral de la pension de vieillesse avec une rémunération. La reprise d'activité dans la même entreprise peut-elle également être un nouveau mandat social ou doit-il s'agir nécessairement d'un contrat de travail ? Le site "service public" mentionne "un nouveau contrat de travail" mais ne fait pas expressément référence à un dirigeant mandataire social sans contrat de travail à l'origine. Je n'ai rien vu à ce sujet dans votre étude ni dans celle des dirigeants (hormis un paragraphe dans le cumul limité de la pension viellesse mais qui relève d'une autre hypothèse). Pourriez-vous SVP m'éclairer ? Merci. Cordialement.</message>
  <date>2013-10-30T09:27:57.112Z</date>
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