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Écrire à la rédaction
Enseignements tirés du retour d'expérience des accidents et incidents représentatifs dans l'étude de dangers des établissements AS  Les études de dangers doivent recenser les événements pertinents relatifs à la sûreté de fonctionnement survenus sur le site et sur d'autres sites mettant en œuvre des installations, des substances et des procédés comparables.

Elles doivent préciser les mesures d'améliorations possibles (techniques et organisationnelles) que l'analyse de ces incidents, accidents ou accidents évités de justesse a conduit à mettre en œuvre ou à envisager, ainsi que les enseignements tirés du retour d'expérience positif sur les éléments/dispositifs qui ont « fait leurs preuves » ( Circ. 10 mai 2010, NOR : DEVP1013761C, partie 2).

Des éléments de statistique sur l'occurrence des phénomènes dangereux par type d'installation comparable pour les installations nombreuses peuvent être utiles pour les comparer à l'évaluation analytique de la probabilité sur le site. Ces éléments pourront comporter utilement la description des phénomènes et, si possible, des distances d'effets associés et des équipements concernés.

Les études doivent apporter une attention particulière à la justification de la représentativité de ces éléments ( Circ. 10 mai 2010, NOR : DEVP1013761C, partie 2).